17 décembre 2024
11
délibérations
5
Autres decisions
2
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Déclassement et aliénation chemin rural cadastré ZMN°25
Convention d'isponibilité des s'apeurs pompiers volontaires sur le temps de travail
Mise à jour de la grille des effectifs
Modification de la DHS d'un agent technique
SBAA charges transférées validation des rapports CLECT du 8 octobre 2024
Création emploi permanent de catégorie B
Recrutement agent contractuel sur emploi permanent
Cession d'un chemin d'exploitation ZIN°60 au bois rouxel
Protection sociale complémentaire — risque santé
Création emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité service périscolaire
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
📬 Suivre Le Fœil
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.