CM

5 novembre 2024

Le Fœil 8 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Acquisition d'une parcelle ZC N°130 - Médiathèque adoption et actualisation de documents tutélaires - Adhésion au service commun de SBAA prévention des risques majeurs - Demande de subvention DETR DSIL 2024 - décision modificative N°1 - Admission en non valeur - ALSH spectacle fin année - Mise en place Régime équivalence horaire animateur
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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Médiathèque adoption et actualisation de documents tutélaires

2024

Décision modificative N°1

2024

Admission en non valeur

2024

ALSH spectacle fin année

2024

Mise en place Régime équivalence horaire animateur

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Acquisition d'une parcelle ZC N°130

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Adhésion au service commun de SBAA prévention des risques majeurs

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

D'emande de subvention D'ETR DSIL 2024

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