CM
5 novembre 2024
Le Fœil
8 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
5 délibérations
2024
Médiathèque adoption et actualisation de documents tutélaires
2024
Décision modificative N°1
2024
Admission en non valeur
2024
ALSH spectacle fin année
2024
Mise en place Régime équivalence horaire animateur
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Acquisition d'une parcelle ZC N°130
Social & Santé
1 délibération
2024
Adhésion au service commun de SBAA prévention des risques majeurs
Finances & Budget
1 délibération
2024
Demande de subvention D'ETR DSIL 2024
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