13 avril 2026
56
délibérations
15
Autres decisions
7
Social & Santé
7
Culture & Patrimoine
Séance d'installation du nouveau conseil municipal de Le Havre présidée par le maire Edouard Philippe, avec 48 points à l'ordre du jour entièrement consacrés à l'organisation institutionnelle — aucune délibération financière, urbanistique ou programmatique.
Administration
La séance est typique d'un premier conseil après élections : adoption du règlement intérieur, constitution des groupes politiques, délégation au maire pour la gestion de la dette (art. L.2122-22), fixation des modalités de dépôt des listes pour la CAO et la CDSP, et création des commissions municipales d'études.
RH
Fixation des indemnités de fonctions des élus titulaires de mandats locaux et de leur majoration, ainsi qu'autorisation de recruter des collaborateurs de cabinet avec fixation de l'effectif.
Social
Élection des représentants de la Ville au CCAS, au COSL du personnel municipal, et désignation au sein de l'AHAPS et de l'AVRE 76.
Culture
Désignation des représentants municipaux dans les établissements publics de coopération culturelle : ESADHAR, Terres de Paroles, French Lines et Compagnies, Le Volcan, GIP Cafés Cultures, et Fondation pour la Mémoire de l'Esclavage.
Sport
Désignation au Campus pour la Réussite de la Jeunesse et du Sport (CRJS), à l'Association des Villes Départ de Courses au Large et à l'Association Transat Café L'Or, soulignant l'ancrage havrais dans la voile de grand large.
Délibérations (56)
Constitution des groupes politiques et désignation de leurs présidents
Moyens mis à disposition des groupes politiques
Désignation des représentants de la Ville et modalités de vote
Fixation des modalités de dépôt des listes pour la CDSP et la CAO
Désignation des représentants à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Désignation des représentants à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Désignation des représentants de la Ville à Le Havre Seine Développement
Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration de la SPL des Docks
Désignation d'un représentant de la Ville au Club Prisme
Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil de Développement Territorial de HAROPA Port
— Assemblees - Port de Peche - Conseil Portuaire - Representants de la Ville - Designation.-
— Assemblees - Syndicat Mixte des Ports de la Seine-Maritime - Comite Consultatif du Port de Peche du Havre - Representants - Designation.-
— Assemblees - Comite d'Ethique de la Videosurveillance des Espaces Publics - Representants de la Ville du Havre - Designation.-
— Assemblees - Groupe Hospitalier du Havre (ghh) - Conseil de Surveillance - Representant de la Ville du Havre - Designation.-
— Assemblees - Gerontopole Seine Estuaire Normandie - Representant de la Ville - Designation.-
Élection des membres de la CDSP — Crèche Tranchard
Élection des membres de la CDSP — Crèche Videcoq
Élection des représentants de la Ville au conseil d'administration du CCAS
Élection des représentants de la Ville au conseil d'administration de l'EPA Helen Keller
Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration de l'AHAPS
Désignation des représentants de la Ville à l'AVRE 76 (aide aux victimes)
Désignation d'un représentant de la Ville au conseil d'administration de Logeo Habitat
Désignation des représentants de la Ville à l'EPCC ESADHAR (École Supérieure d'Art et de Design Le Havre Rouen)
Désignation des représentants de la Ville à l'EPCC Terres de Paroles
Désignation des représentants de la Ville à l'EPCC French Lines et Compagnies
Désignation des représentants de la Ville à l'EPCC Le Volcan
Désignation des représentants de la Ville au GIP Cafés Cultures
Désignation des représentants de la Ville à la Fondation pour la Mémoire de l'Esclavage
Désignation des représentants de la Ville au Comité des Fêtes
Adoption du procès — verbal de séance
Communication des actes transmis au sous-préfet dans le cadre de la délégation au maire
Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Élection des membres de la CDSP – Casino
Élection des membres de la CDSP — Complexe funéraire (crématorium et funérarium)
— Assemblees - les Escales - EHPAD Publics du Havre - Conseil d'Administration - Representants de la Ville du Havre - Election.-
Délégation au maire pour la gestion de la dette – exercice 2026 (art. L.2122-22 CGCT)
Désignation des représentants à la Commission de Contrôle Financier
Désignation des commissaires titulaires et suppléants à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Proposition de commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Le Havre Seine Métropole
Fixation de l'effectif et autorisation de recrutement des collaborateurs de cabinet
Fixation des indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
Fixation de la majoration des indemnités de fonctions des élus
Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration du COSL
Désignation des représentants de la Ville à la SPL Le Havre Nautisme
Désignation des représentants de la Ville à l'Association des Villes Départ de Courses au Large
Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration de l'Association Transat Café L'Or
Désignation des représentants de la Ville au Campus pour la Réussite de la Jeunesse et du Sport (CRJS)
— Assemblees - Association France Urbaine - Assemblee Generale - Representants - Designation.-
— Assemblees - Association des Villes pour la Proprete Urbaine (avpu) - Designation de Representants de la Ville du Havre - Autorisation.-
— Assemblees - Association des Villes pour le Vote Electronique (avve) - Designation des Representants - Designation.-
Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration de l'AURH
Désignation d'un représentant de la Ville au conseil d'administration de la SHEMA
Création, composition et désignation des membres des commissions municipales d'études
Désignation des représentants de la Ville dans les conseils d'écoles maternelles et élémentaires
Désignation des représentants de la commune dans les conseils d'administration des EPLE (collèges et lycées)
— Assemblees - Reseau Francophone des Villes Amies des Aines (rfvaa) - Representants de la Ville du Havre - Designation.-
Document intégral
14 323 car.
LE HAVRE ACCUEIL RECHERCHER UN ACTE Conseil municipal Délibérations, décisions et arrêtés Rechercher un titre Séparez vos mots-clés avec "+" Obtenez plus de résultats avec "*" (exemple : FINANCE* + ECO*) Ordre du jour de la séance du 13-04-2026 1. - APPEL NOMINAL.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 2. - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 3. - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 4. - DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ENVOIS AU SOUS-PREFET - COMMUNICATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Annexe 1 Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 5. - ASSEMBLEES - CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - ARTICLE L. 2122-22 - EXERCICE 2026 - GESTION DE LA DETTE - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - AUTORISATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 6. - ASSEMBLEES - CONSEIL MUNICIPAL - CONSTITUTION DES GROUPES POLITIQUES - PRESIDENTS - COMMUNICATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 7. - ASSEMBLEES - CONSEIL MUNICIPAL - GROUPES POLITIQUES - MOYENS MIS A DISPOSITION - AUTORISATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 8. - RESSOURCES HUMAINES - REMUNERATION - COLLABORATEURS - EFFECTIF - FIXATION - DECISION DE RECRUTEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 9. - RESSOURCES HUMAINES - REMUNERATION - INDEMNITES DE FONCTIONS DES TITULAIRES DE MANDATS LOCAUX - FIXATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 10. - RESSOURCES HUMAINES - REMUNERATION - MAJORATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES TITULAIRES DE MANDATS LOCAUX - FIXATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 11. - ASSEMBLEES - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION - MODALITES DE VOTE - AUTORISATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 12. - ASSEMBLEES - COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) - MODALITE DE DEPOT DES LISTES - FIXATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 13. - ASSEMBLEES - CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSIONS MUNICIPALES D'ETUDES - CREATION - COMPOSITION - MEMBRES - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 14. - ASSEMBLEES - COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) - MEMBRES - ELECTION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 15. - ASSEMBLEES - EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT DESTINE A L'ACCUEIL D'ENFANTS AGES DE 10 SEMAINES A 5 ANS REVOLUS - COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - CRECHE TRANCHARD - ELECTION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 16. - ASSEMBLEES - EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT DESTINE A L'ACCUEIL D'ENFANTS AGES DE 10 SEMAINES A 5 ANS REVOLUS - COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - CRECHE VIDECOQ - ELECTION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 17. - ASSEMBLEES - CASINO - COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - ELECTION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 18. - ASSEMBLEES - COMPLEXE FUNERAIRE - CREMATORIUM ET FUNERARIUM - COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - ELECTION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 19. - ASSEMBLEES - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES ASSOCIATIONS LOCALES - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 20. - ASSEMBLEES - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - COMPOSITION - FIXATION - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - ELECTION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 21. - ASSEMBLEES - COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET DES LOISIRS (COSL) DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU HAVRE - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 22. - ASSEMBLEES - COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER - REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES ASSOCIATIONS LOCALES - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 23. - ASSEMBLEES - COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) - COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 24. - ASSEMBLEES - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID) - COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS - PROPOSITION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 25. - ASSEMBLEES - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 26. - ASSEMBLEES - ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN LE HAVRE ROUEN (ESADHAR) - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 27. - ASSEMBLEES - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) TERRES DE PAROLES - SEINE-MARITIME - NORMANDIE - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 28. - ASSEMBLEES - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) FRENCH LINES ET COMPAGNIES - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 29. - ASSEMBLEES - ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) LE VOLCAN - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 30. - ASSEMBLEES - GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) CAFES CULTURES - REPRESENTANTS - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 31. - ASSEMBLEES - FONDATION POUR LA MEMOIRE DE L'ESCLAVAGE - REPRESENTANTS DE LA VILLE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 32. - ASSEMBLEES - COMITE DES FETES DE LA VILLE DU HAVRE - ASSEMBLEE GENERALE ET BUREAU - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 33. - ASSEMBLEES - ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES - CONSEILS D'ECOLES - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 34. - ASSEMBLEES - ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT (EPLE) - COLLEGES, LYCEES ET LYCEES PROFESSIONNELS - CONSEILS D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DE LA COMMUNE SIEGE DE L'ETABLISSEMENT - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 35. - ASSEMBLEES - LE HAVRE SEINE DEVELOPPEMENT - ASSEMBLEE GENERALE - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION - AUTORISATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 36. - ASSEMBLEES - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DES DOCKS - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 37. - ASSEMBLEES - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) LE HAVRE NAUTISME - REPRESENTANTS DE LA VILLE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 38. - ASSEMBLEES - ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME (EPA) HELEN KELLER - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - ELECTION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 39. - ASSEMBLEES - ASSOCIATION HAVRAISE D'ACTION ET DE PROMOTION SOCIALE (AHAPS) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 40. - ASSEMBLEE - ASSOCIATION DES VILLES DEPART DE COURSES AU LARGE EMBLEMATIQUES - REPRESENTANTS - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 41. - ASSEMBLEES - ASSOCIATION TRANSAT CAFE L'OR - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DE LA VILLE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 42. - ASSEMBLEES - CAMPUS POUR LA REUSSITE DE LA JEUNESSE ET DU SPORT (CRJS) - ASSOCIATION DE GESTION - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 43. - ASSEMBLEES - ASSOCIATION D'AIDE AUX VICTIMES PAR LA REPARATION ET L'ENTRAIDE (AVRE 76) - ASSEMBLEE GENERALE - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 44. - ASSEMBLEES - AGENCE D'URBANISME DE LA REGION DU HAVRE ET DE L'ESTUAIRE DE LA SEINE (AURH) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 45. - ASSEMBLEES - SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT (SHEMA) - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANT DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 46. - ASSEMBLEES - LOGEO HABITAT - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANT DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 47. - ASSEMBLEES - CLUB PRISME - REPRESENTANT DE LA VILLE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 48. - ASSEMBLEES - HAROPA PORT - CONSEIL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - REPRESENTANT DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 49. - ASSEMBLEES - PORT DE PECHE - CONSEIL PORTUAIRE - REPRESENTANTS DE LA VILLE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 50. - ASSEMBLEES - SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE LA SEINE-MARITIME - COMITE CONSULTATIF DU PORT DE PECHE DU HAVRE - REPRESENTANTS - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 51. - ASSEMBLEES - LES ESCALES - EHPAD PUBLICS DU HAVRE - CONSEIL D'ADMINISTRATION - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - ELECTION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 52. - ASSEMBLEES - ASSOCIATION FRANCE URBAINE - ASSEMBLEE GENERALE - REPRESENTANTS - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 53. - ASSEMBLEES - COMITE D'ETHIQUE DE LA VIDEOSURVEILLANCE DES ESPACES PUBLICS - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 54. - ASSEMBLEES - ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU) - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - AUTORISATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 55. - ASSEMBLEES - GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE (GHH) - CONSEIL DE SURVEILLANCE - REPRESENTANT DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 56. - ASSEMBLEES - GERONTOPOLE SEINE ESTUAIRE NORMANDIE - REPRESENTANT DE LA VILLE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 57. - ASSEMBLEES - RESEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES (RFVAA) - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire 58. - ASSEMBLEES - ASSOCIATION DES VILLES POUR LE VOTE ELECTRONIQUE (AVVE) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - DESIGNATION.- (document préparatoire avec débats éventuels des élus) Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
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