Conseil municipal du 28/03/2026

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Ordre du jour de la séance du 28-03-2026
DELB_20260086 - APPEL NOMINAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par M. Yves HUCHET, doyen d'âge,
DELB_20260087 - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par M. Yves HUCHET, doyen d'âge,
DELB_20260088 - INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par M. Yves HUCHET, doyen d'âge,
DELB_20260089 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par M. Yves HUCHET, doyen d'âge,
DELB_20260090 - CONSEIL MUNICIPAL - BUREAU ELECTORAL - COMPOSITION - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par M. Yves HUCHET, doyen d'âge,
DELB_20260091 - CONSEIL MUNICIPAL - ELECTION DU MAIRE.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par M. Yves HUCHET, doyen d'âge,
DELB_20260092 - CONSEIL MUNICIPAL - NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE - FIXATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE,
DELB_20260093 - CONSEIL MUNICIPAL - ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE,
DELB_20260094 - CHARTE DE l'ELU LOCAL - INFORMATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE,
DELB_20260095 - ASSEMBLEES - CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - ARTICLE L. 2122-22 - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE,