28 avril 2025

LE HAVRE
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Ordre du jour de la séance du 28-04-2025
DELB_20250104 - APPEL NOMINAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250105 - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250106 - CONSEIL MUNICIPAL - HUIS CLOS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250107 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMO_20250003 - DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ENVOIS AU SOUS PREFET - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMC_20250005 - PATIENTS SAGEO - SUSPENSION DE SEANCE.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Madame Nathalie NAIL, conseillère municipale
DELB_20250108 - ASSEMBLEES - REPRESENTANTS DE LA VILLE DU HAVRE - DESIGNATION - MODALITES DE VOTE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250109 - AFFAIRES IMMOBILIERES - QUARTIER SANVIC - 18 RUE LA BRUYERE - TERRAIN - CESSION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250110 - AFFAIRES IMMOBILIERES - QUARTIER SAINT-VINCENT - 46 RUE DE SAINTE-ADRESSE - REGULARISATION FONCIERE - CESSION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250111 - AFFAIRES IMMOBILIERES - QUARTIER DES NEIGES - 8 ALLEE DE LA QUESNEE - TERRAIN COMMUNAL - CESSION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250112 - AFFAIRES IMMOBILIERES - QUARTIERS SUD - SITE PRONY/COURBET - RUE AVIATEUR GUERIN - LINKCITY GRAND OUEST - RESILIATION DE LA PROMESSE DE VENTE  - AUTORISATION - DELIBERATION N° 20230008 - RETRAIT.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250113 - AFFAIRES IMMOBILIERES - QUARTIER EURE-BRINDEAU - RUES LAMARTINE ET GUSTAVE NICOLLE - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250114 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - OPERATION BOULEVARD JULES DURAND - TRAVAUX DE DEMOLITION - ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE (EPFN) - CONVENTION D'ETUDES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250115 - AMENAGEMENT ET MAITRISE D'OUVRAGE - REQUALIFICATION DU SITE DE L'ANCIEN CENTRE EQUESTRE DU MONT-GAILLARD - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - AVENANT N° 2 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250116 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) VALANT SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) DU CENTRE RECONSTRUIT DU HAVRE - PROCEDURE DE MODIFICATION DU REGLEMENT - DISPENSE D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250117 - ESPACES VERTS - VILLE DU HAVRE ET CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE MONTIVILLIERS (CCAS) - OBSEQUES DE PERSONNES DEPOURVUES DE RESSOURCES SUFFISANTES - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - SIGNATURE - APPEL D'OFFRES - LANCEMENT - MARCHES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250118 - ESPACES VERTS - ACQUISITION DE FOURNITURES HORTICOLES DIVERSES - LOTS NUMEROS 1 A 6 - APPEL D'OFFRES OUVERT - ACCORDS-CADRES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250119 - ESPACES VERTS - SAISON 2025 - PLAGE - BAINS MARITIMES - TARIFICATION - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250120 - ESPACES VERTS - DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME - POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L'ARBRE ANNEE 2025 - APPEL A PROJETS - SUBVENTION - VERSEMENT - CONVENTION - SIGNATURE - PLAN DE FINANCEMENT - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Antonin GIMARD, conseiller municipal délégué
DELB_20250121 - ESPACES VERTS - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION DES USAGERS DE LA PLAGE (AUPH) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Florent SAINT MARTIN, conseiller municipal délégué
DELB_20250122 - EDUCATION - ASSOCIATION DU PASSEPORT DU CIVISME - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS - COTISATION - VERSEMENT - ADHESION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250123 - EDUCATION - RESEAU CANOPE - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250124 - SOLIDARITES - COOPERATION ENTRE LES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENTS (EPLE) ET LA VILLE DU HAVRE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250125 - SOLIDARITES - ASSOCIATION HAVRAISE POUR L'ACCUEIL, LA MEDIATION ET L'INSERTION (AHAM) - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250126 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTION DU LABEL INFORMATION JEUNESSE EN NORMANDIE - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250127 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - EXERCICE 2025 - LES GRANDES VOILES DU HAVRE - APPRENTIS MATELOTS - ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Oumou NIANG-FOUQUET, adjointe au maire
DELB_20250128 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - AGENCE D'URBANISME DE LA REGION DU HAVRE ET DE l'ESTUAIRE DE LA SEINE (AURH) - SUBVENTION - VERSEMENT - CONVENTION-CADRE TRIENNALE 2023-2025 DE PARTENARIAT - AVENANT N° 2 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250129 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - SOLUTION INFORMATIQUE POUR LA GESTION DE LA DETTE - ACTE D'ENGAGEMENT D'UN MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE ET LES COMMUNES DE SAINTE-ADRESSE, D'HARFLEUR ET DE MONTIVILLIERS - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250130 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - DIVERS SERVICES - FOURNITURES ET OUVRAGES SCOLAIRES - APPEL D'OFFRES OUVERT - LANCEMENT - ACCORDS-CADRES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250131 - COMMUNICATION - CONDITIONS D'UTILISATION DES CLICHES DE LA PHOTOTHEQUE MUNICIPALE - TARIFS - FIXATION - REGLEMENT - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250132 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - STRUCTURES, ASSOCIATIONS CULTURELLES, GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC (GIP) ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250133 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - STRUCTURES ET ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250134 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - STRUCTURES CULTURELLES - SUBVENTION D'AIDE AUX PROJETS - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250135 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DU HAVRE - LE HAVRE EN COMPAGNIE - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250136 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - MANIFESTATION AUTOUR DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE « SUR LES EPAULES DES GEANTS » - PARTENARIAT - MECENAT - SUBVENTIONS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250137 - VALORISATION DES PATRIMOINES - MUSEE D'ART MODERNE ANDRE MALRAUX (MUMA) - EXPOSITION HORS LES MURS - EXPOSITION « IMPRESSIONNISM FROM LE HAVRE. MASTERPIECES FROM MUMA » AUX PAYS-BAS - CONTRAT D'EXPOSITION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250138 - VALORISATION DES PATRIMOINES - MUSEE D'ART MODERNE ANDRE MALRAUX (MUMA) - EXPOSITION HORS LES MURS - EXPOSITION « BOUNDERIES EXHIBITION » EN ITALIE - CONTRAT DE PRET - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250139 - VALORISATION DES PATRIMOINES - MUSEE D'ART MODERNE ANDRE MALRAUX (MUMA) - ASSOCIATION DES AMIS DU MUMA (AMAM) - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250140 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2025 - EVENEMENT AUTOUR DE L'IMAGE « LES REVELATIONS » - PARTENARIAT - MECENAT - SUBVENTIONS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Wasil ECHCHENNA, conseiller municipal délégué
DELB_20250141 - PROPRETE ET INTERVENTIONS URBAINES - LOCATION D'UN OUTIL (MATERIEL ET LOGICIEL SAAS) DE GESTION ET DE MESURE OBJECTIVE DE LA PROPRETE - MARCHE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Augustin BOEUF, adjoint au maire
DELB_20250142 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES (RAPO) - RAPPORT ANNUEL 2024 - PRESENTATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Augustin BOEUF, adjoint au maire
DELB_20250143 - VOIRIE ET MOBILITE - ANNEE 2025 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR TRAVAUX - DROITS DE VOIRIE - TARIFS - FIXATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Augustin BOEUF, adjoint au maire
DELB_20250144 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA VIDEOPROTECTION URBAINE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250145 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - MISE EN FOURRIERE DE VEHICULES, ENLEVEMENT ET DESTRUCTION D'EPAVES - MARCHE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250146 - SPORT - EXERCICE 2025 - DISPOSITIF ATHLETES DE HAUT NIVEAU - ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - VERSEMENT - CONTRATS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250147 - SPORT - WEEK-END DE LA GLISSE - FESTIVAL INTERNATIONAL DES SPORTS EXTREMES (FISE) XPERIENCE SERIES - ORGANISATION ETAPE - SAS HURRICANE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250148 - SPORT - AMAZONE 2025 - LM CO EVENEMENTS - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250149 - SPORT - EXERCICE 2025 - MANIFESTATIONS SPORTIVES - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250150 - SPORT - SAISON SPORTIVE 2024-2025 - ASSOCIATION HAC HANDBALL - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ECHEANCIER DE VERSEMENT - MODIFICATION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250151 - SPORT - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE DU HAVRE (ATTH) - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250152 - BATIMENTS - TRAVAUX DE REHABILITATION ET PRESTATIONS D'EXPLOITATION TECHNIQUE DE LA PISCINE DE CAUCRIAUVILLE - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250153 - BATIMENTS - MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES ET ELEVATEURS POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE (PMR) - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Pascal CRAMOISAN, adjoint au maire
DELB_20250154 - RESSOURCES HUMAINES - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - ESPACES PUBLICS ET AMENAGEMENT URBAIN DE LA VILLE - CONTRAT DE PROJET - EMPLOIS TEMPORAIRES ET SAISONNIERS - CREATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250155 - RESSOURCES HUMAINES - ANNEE 2025 - RATIOS PROMUS-PROMOUVABLES - FIXATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250156 - RESSOURCES HUMAINES - LOGEMENTS DE FONCTION - MODALITES D'ATTRIBUTION ET D'USAGE DES AVANTAGES EN NATURE - ACTUALISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250157 - RESSOURCES HUMAINES - DEPLACEMENTS A L'ETRANGER - REMBOURSEMENTS AUX FRAIS REELS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250158 - RESSOURCES HUMAINES - FORMATIONS REGLEMENTAIRES EN SECURITE - MARCHE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250159 - RESSOURCES HUMAINES - CENTRE DE GESTION DE LA SEINE-MARITIME (CDG76) - CONVENTION-CADRE D'ADHESION AUX MISSIONS OPTIONNELLES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
COMC_20250006 - AGENTS MUNICIPAUX EN ARRET MALADIE : MAINTIEN DE LA REMUNERATION INTEGRALE - QUESTIONS DIVERSES.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire