19 mai 2025

LE HAVRE
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Ordre du jour de la séance du 19-05-2025
DELB_20250161 - APPEL NOMINAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250162 - CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250163 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
COMO_20250004 - DELEGATION DONNEE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - ENVOIS AU SOUS PREFET - COMMUNICATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250164 - AFFAIRES IMMOBILIERES - VILLE DU HAVRE - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES 2024 - ADOPTION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250165 - AFFAIRES IMMOBILIERES - MAGASINS GENERAUX - 41 RUE D'IENA - BUREAUX - ACQUISITION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250166 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - NOUVELLE VOIE ET NOUVEL EQUIPEMENT PUBLIC - DENOMINATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250167 - ESPACES VERTS - SAISON 2025 - POLICE DES BAIGNADES ET DES ACTIVITES NAUTIQUES - SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER (SNSM) - CONVENTION DE PARTENARIAT - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Jean-Baptiste GASTINNE, 1er adjoint au maire
DELB_20250168 - URBANISME ET TRANSITION ECOLOGIQUE - CONNAISSANCE ET PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE - MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF MUTUALISE D'INGENIERIE SCIENTIFIQUE - GROUPE D'ETUDE DES INVERTEBRES ARMORICAINS (GRETIA) - CONVENTION DE COOPERATION PUBLIC-PUBLIC 2025/2027 - SIGNATURE - FINANCEMENT - VERSEMENT - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Antonin GIMARD, conseiller municipal délégué
DELB_20250169 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION BEAUTE SOLIDAIRE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250170 - SOLIDARITES - EXERCICE 2025 - ASSOCIATION ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG (EFS) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, adjointe au maire
DELB_20250171 - FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - SOCIETE 3F NORMANVIE - OPERATION DE REHABILITATION THERMIQUE DE 100 LOGEMENTS « COPIEUX 1 ET 2 » - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 3 426 499,50 EUROS - GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250172 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - DIVERS SERVICES - PRODUITS PETROLIERS ET ADDITIFS - ACQUISITION - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE / VILLE DU HAVRE / ALCEANE / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DU HAVRE / GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE (GHH) - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - ACCORDS-CADRES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250173 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - DIVERS SERVICES - CAMIONS ET ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS AVEC OU SANS CHAUFFEUR - LOCATION - COMMUNAUTE URBAINE / VILLE DU HAVRE / VILLE DE MONTIVILLIERS - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTION - ACCORDS-CADRES - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250174 - EQUIPEMENTS PROFESSIONNELS ET ACHATS - DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS NON ALCOOLISEES ET D'ALIMENTATION D'APPOINT - VILLE DU HAVRE ET COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - CONVENTION DE GROUPEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250175 - SYSTEMES D'INFORMATION ET INNOVATION NUMERIQUE - COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DU HAVRE - NOUVEL AUTOCOMMUTATEUR TELEPHONIQUE - CONVENTION - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Pierre MICHEL, adjoint au maire
DELB_20250176 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - PRESTATIONS CONNEXES NECESSAIRES AU BON DEROULEMENT DES MANIFESTATIONS CULTURELLES, SPORTIVES ET FESTIVES ORGANISEES PAR LA VILLE DU HAVRE ET LE VOLCAN - ACCORDS-CADRES - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250177 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2025 - MANIFESTATION AUTOUR DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE « SUR LES EPAULES DES GEANTS » - PARTENARIAT - MECENAT - SUBVENTIONS - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250178 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - ACQUISITION D'UN BIBLIOBUS - PLAN DE FINANCEMENT - ADOPTION - CONVENTIONS DE FINANCEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250179 - LECTURE PUBLIQUE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - BIBLIOTHEQUE OSCAR NIEMEYER - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX - AUTRES PRESTATIONS PAYANTES - TARIFS - ACTUALISATION - ADOPTION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250180 - MAGIC MIRRORS ET EVENEMENTIEL - EXERCICES 2025 ET SUIVANTS - FESTIVAL NUITS SUSPENDUES - JARDINS SUSPENDUS - DROIT D'OCCUPATION DES STANDS - TARIFS - FIXATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250181 - MAGIC MIRRORS ET EVENEMENTIEL - EXERCICE 2025 - FESTIVAL NUITS SUSPENDUES - PARTENARIATS - MECENAT - SUBVENTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Fabienne DELAFOSSE, adjointe au maire
DELB_20250182 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - CINE'TOILES 2025 - CONVENTION DE PARTENARIAT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Wasil ECHCHENNA, conseiller municipal délégué
DELB_20250183 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - ETUDES GEOTECHNIQUES ET GEOLOGIQUES - MARCHES A PROCEDURE FORMALISEE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Marie-Laure DRONE, adjointe au maire
DELB_20250184 - SPORT - SAISONS SPORTIVES 2024/2025 ET 2025/2026 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250185 - SPORT - EXERCICE 2025 - ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTION D'EQUIPEMENT - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250186 - SPORT - MANIFESTATIONS SPORTIVES 2025 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Régis DEBONS, adjoint au maire
DELB_20250187 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - SOUTIEN AUX COMMERCANTS - TRAVAUX RESEAU DE CHALEUR LE HAVRE SUD - TERRASSES - EXONERATION PRORATA TEMPORIS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Laëtitia DE SAINT NICOLAS, adjointe au maire
DELB_20250188 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - DOCKS CAFE - SOCIETE DECATHLON - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 4 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Rapport présenté par Madame Laëtitia DE SAINT NICOLAS, adjointe au maire
DELB_20250189 - SECURITE, STATIONNEMENT ET COMMERCE - BRANCHEMENTS ELECTRIQUES DES FETES FORAINES ET DES CARAVANES D'HABITATION - MARCHE A PROCEDURE FORMALISEE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Madame Laëtitia DE SAINT NICOLAS, adjointe au maire
DELB_20250190 - PETITE ENFANCE ET FAMILLE - PROGRAMME RELAIS ALLAITEMENT (PRALL) - GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE (GHH) - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Madame Laurence BESANCENOT, adjointe au maire
DELB_20250191 - RESSOURCES HUMAINES - DEVELOPPEMENT SOCIAL, FAMILLE ET SPORT - EDUCATION - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - MISSION HANDICAP DANS LA VILLE - EMPLOIS TEMPORAIRES ET SAISONNIERS - CREATION - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250192 - RESSOURCES HUMAINES - DEPLACEMENT A L'ETRANGER - REMBOURSEMENT AUX FRAIS REELS - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250193 - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - ILLUMINATIONS DE NOEL - MARCHE - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
DELB_20250194 - ADMINISTRATION GENERALE ET COORDINATION - IMPRESSION D'AFFICHES, IMPRESSION ET FOURNITURE D'ENVELOPPES ET TRAVAUX D'IMPRESSION NUMERIQUE - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DU HAVRE ET LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE - CONVENTION - AVENANT N° 1 - SIGNATURE - AUTORISATION.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Annexe 1
Rapport présenté par Monsieur Patrick TEISSERE, adjoint au maire
COMC_20250007 - MONT-GAILLARD - ASSOCIATIONS TRAIT D'UNION ET AREC (ASOCIATION RESEAU ECHANGES CULTURE) - QUESTIONS DIVERSES.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire
DELB_20250195 - SUPPRESSIONS DE POSTES ANNONCEES CHEZ SAVERGLASS - VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL.-
(document préparatoire avec débats éventuels des élus)
Délibération
(document définitif)
Rapport présenté par Monsieur Edouard PHILIPPE, maire