Conseil municipal du 2024-06-11

Le Hézo 11 juin 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Définition d'une aire d'étude préalable à un projet d'extension de la réserve naturelle de Séné - Adhésion au groupement de lutte contre les déchets abandonnés avec GMVA - Identification des zones ZAEnR pour le Hézo - Charte de partenariat CTG - Avenant 2025 de prolongation CTG - Contrat et règlement de location de la salle de l'Estran à compter du 11-06-2024 - Convention fourniture de repas Surzur-Le Hézo 2024-2027

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Définition d'une aire d'étude préalable à un projet d'extension de la réserve naturelle de Séné

2024

Adhésion au groupement de lutte contre les déchets abandonnés avec GMVA

2024

Identification des zones ZAEnR pour le Hézo

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Charte de partenariat CTG

2024

Avenant 2025 de prolongation CTG

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Contrat et règlement de location de la salle de l'Estran à compter du 11-06-2024

2024

Convention fourniture de repas Surzur — Le Hézo 2024-2027

WEB megalis:2024:20542:2024-06-11
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