CM

11 juin 2024

Le Hézo 7 délibérations

7

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Environnement 3 délibérations
2024

Définition d'une aire détude préalable à un projet d'extension de la réserve naturelle de Séné

2024

Adhésion au groupement de lutte contre les déchets abandonnés avec GMVA

2024

Identification des zones ZAEnR pour le Hézo

Autres decisions 2 délibérations
2024

Charte de partenariat CTG

2024

Avenant 2025 de prolongation CTG

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Contrat et règlement de location de la salle de lEstran à compter du 11-06-2024

2024

Convention fourniture de repas Surzur — Le Hézo 2024-2027

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