CM

10 septembre 2024

Le Hézo 5 délibérations

5

délibérations

3

Autres decisions

1

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Autres decisions 3 délibérations
23

Procédure de renouvellement charte PNR — Participation financière 2024 et 2025

2024

Admission d'une créance en non-valeur

2024

Convention GMVA ADS avec linstruction des dossiers denseignes

Environnement 1 délibération
2024

Tableau des effectifs

Finances & Budget 1 délibération
2024

Tarifs communaux à compter du 11-09-2024

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