CM

10 décembre 2024

Le Hézo 8 délibérations

8

délibérations

5

Autres decisions

1

Social & Santé

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 5 délibérations
2024

Convention d'utilisation des missions facultatives CDG56

2024

Contrat et règlement de la salle polyvalente lEstran à compter du 01-01-2025

2024

Convention LAEP 2024-2028

2024

Convention RPE 2024-2028

2024

Demande dadmission en non — valeur des créances irrécouvrables

Social & Santé 1 délibération
2024

Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents

Environnement 1 délibération
2024

Adhésion au groupement de commandes pour la gestion des biodéchets par GMVA

Finances & Budget 1 délibération
2024

Décision modificative n°01 — 2024 du budget principal

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