Conseil municipal du 2024-12-10
Le Hézo
10 décembre 2024
8 délibérations
8
délibérations
5
Autres decisions
1
Social & Santé
1
Environnement
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Convention d'utilisation des missions facultatives CDG56
- Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents
- Contrat et règlement de la salle polyvalente l'Estran à compter du 01-01-2025
- Adhésion au groupement de commandes pour la gestion des biodéchets par GMVA
- Convention LAEP 2024-2028
- Convention RPE 2024-2028
- Demande d'admission en non-valeur des créances irrécouvrables
- Décision modificative n°01-2024 du budget principal
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Autres decisions
5 délibérations
2024
Convention d'utilisation des missions facultatives CDG56
2024
Contrat et règlement de la salle polyvalente l'Estran à compter du 01-01-2025
2024
Convention LAEP 2024-2028
2024
Convention RPE 2024-2028
2024
Demande d'admission en non — valeur des créances irrécouvrables
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Social & Santé
1 délibération
2024
Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents
🌱
Environnement
1 délibération
2024
Adhésion au groupement de commandes pour la gestion des biodéchets par GMVA
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
Décision modificative n°01 — 2024 du budget principal
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dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20542:2024-12-10
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