CM
10 septembre 2024
Le Hézo
5 délibérations
5
délibérations
3
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Finances & Budget
3 délibérations
23
Procédure de renouvellement charte PNR — Participation financière 2024 et 2025
2024
Admission d'une créance en non-valeur
2024
Tarifs communaux à compter du 11-09-2024
Ressources humaines
1 délibération
2024
Tableau des effectifs
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Convention GMVA ADS avec linstruction des dossiers denseignes
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