Conseil municipal du 2024-06-11
Le Hézo
11 juin 2024
7 délibérations
7
délibérations
5
Autres decisions
2
Environnement
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Définition d'une aire d'étude préalable à un projet d'extension de la réserve naturelle de Séné
- Adhésion au groupement de lutte contre les déchets abandonnés avec GMVA
- Identification des zones ZAEnR pour le Hézo
- Charte de partenariat CTG
- Avenant 2025 de prolongation CTG
- Contrat et règlement de location de la salle de l'Estran à compter du 11-06-2024
- Convention fourniture de repas Surzur-Le Hézo 2024-2027
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Autres decisions
5 délibérations
2024
Identification des zones ZAEnR pour le Hézo
2024
Charte de partenariat CTG
2024
Avenant 2025 de prolongation CTG
2024
Contrat et règlement de location de la salle de l'Estran à compter du 11-06-2024
2024
Convention fourniture de repas Surzur — Le Hézo 2024-2027
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Environnement
2 délibérations
2024
Définition d'une aire d'étude préalable à un projet d'extension de la réserve naturelle de Séné
2024
Adhésion au groupement de lutte contre les déchets abandonnés avec GMVA
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20542:2024-06-11
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