CM
11 juin 2024
Le Hézo
7 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
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Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Autres decisions
5 délibérations
2024
Identification des zones ZAEnR pour le Hézo
2024
Charte de partenariat CTG
2024
Avenant 2025 de prolongation CTG
2024
Contrat et règlement de location de la salle de lEstran à compter du 11-06-2024
2024
Convention fourniture de repas Surzur — Le Hézo 2024-2027
Environnement
2 délibérations
2024
Définition d'une aire détude préalable à un projet d'extension de la réserve naturelle de Séné
2024
Adhésion au groupement de lutte contre les déchets abandonnés avec GMVA
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