CM

18 décembre 2024

Le Juch 17 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (17)

Autres decisions 6 délibérations

Ajout point supplémentaire à lordre du jour

Contrat OGEC

Rapports de la CLECT

Convention Territoire globale

Désignation d'un représentant pour Finistère Ingénierie Assistance

Rapport d'activité 2023 — Douarnenez Communauté

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Marché « Restauration du clocher »

Convention Urbanisme de mise à disposition du service d'urba

Renouvellement de la convention ATC France antenne téléphone

Renouvellement de la Convention mutuelle de village AXA

Finances & Budget 2 délibérations

Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement

Don pour Mayotte subvention exceptionnelle

Ressources humaines 2 délibérations

Contrat prévoyance obligatoire

Mise à jour des Lignes directrices de gestion

Environnement 2 délibérations

Rapport annuel 2023 Eau et assainissement - Douarnenez Communauté

Rapport annuel 2023 Prix et qualité du service délimination des déchets

Culture & Patrimoine 1 délibération

Bail du cabinet dentaire — R+1 de la Maison Cur de bourg : promesse de vente

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