Conseil municipal du 2024-12-18

Le Juch 18 décembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Don pour Mayotte subvention exceptionnelle - Rapport annuel 2023 Prix et qualité du service délimination des déchets - Rapport dactivité 2023 - Douarnenez Communauté - Rapport annuel 2023 Eau et assainissement - Douarnenez Communauté - Désignation dun représentant pour Finistère Ingénierie Assistance - Convention Territoire globale - Mise à jour des Lignes directrices de gestion - Contrat prévoyance obligatoire - Renouvellement de la Convention mutuelle de village AXA - Renouvellement de la convention ATC France antenne téléphone - Convention Urbanisme de mise à disposition du service durba - Rapports de la CLECT - Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement - Marché « Restauration du clocher ». - Ajout point supplémentaire à l'ordre du jour - Contrat OGEC - Bail du cabinet dentaire - R+1 de la Maison Cur de bourg : promesse de vente

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

📄 Autres decisions 6 délibérations
202472

Ajout point supplémentaire à l'ordre du jour

202475

Contrat OGEC

202477

Rapports de la CLECT

202483

Convention Territoire globale

202484

Désignation dun représentant pour Finistère Ingénierie Assistance

202485

Rapport dactivité 2023 — Douarnenez Communauté

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202474

Marché « Restauration du clocher ».

202478

Convention Urbanisme de mise à disposition du service durba

202479

Renouvellement de la convention ATC France antenne téléphone

202480

Renouvellement de la Convention mutuelle de village AXA

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202476

Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement

202488

Don pour Mayotte subvention exceptionnelle

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202481

Contrat prévoyance obligatoire

202482

Mise à jour des Lignes directrices de gestion

🌱 Environnement 2 délibérations
202486

Rapport annuel 2023 Eau et assainissement - Douarnenez Communauté

202487

Rapport annuel 2023 Prix et qualité du service délimination des déchets

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202473

Bail du cabinet dentaire — R+1 de la Maison Cur de bourg : promesse de vente

WEB megalis:2024:10320:2024-12-18
Ouvrir →

📬 Suivre Le Juch

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.