21 novembre 2024
19
délibérations
7
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
5
Autres decisions
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Délibérations (19)
Demande de subvention — Appel à manifestation d'intérêt pour le Territoire n'umérique éducatif
Assujettissement TVA Maison Cur de bourg
Demande de subvention — Appel à manifestation d'intérêt pour le Territoire n'umérique éducatif
Subventions Associations 2024
Tarifs communaux 2025
Décisions du Maire par délégation
Décision modificative
Bail du local d'activité R0 de la Maison Cur de bourg
Bail du local d'activité Bail du cabinet dentaire - R+1 de la Maison Cur de bourg
Gestion locative de lappartement Maison des surs
Montant du loyer de lappartement Maison des surs
Montant du loyer de lappartement Maison des surs
C'onditions d'éclairement n'octurne éclairage public
Désignation des délégués aux structures intercommunales
Commission dappel doffres
Mise en place des commissions
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Motion MERCOSUR Non à la fragilisation du monde rural et de ses éleveurs
Délégation de pouvoir au maire
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