Conseil municipal du 2024-12-18

Le Juch 18 décembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

11

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Don pour Mayotte subvention exceptionnelle - Rapport annuel 2023 Prix et qualité du service délimination des déchets - Rapport dactivité 2023 - Douarnenez Communauté - Rapport annuel 2023 Eau et assainissement - Douarnenez Communauté - Désignation dun représentant pour Finistère Ingénierie Assistance - Convention Territoire globale - Mise à jour des Lignes directrices de gestion - Contrat prévoyance obligatoire - Renouvellement de la Convention mutuelle de village AXA - Renouvellement de la convention ATC France antenne téléphone - Convention Urbanisme de mise à disposition du service durba - Rapports de la CLECT - Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement - Marché « Restauration du clocher ». - Ajout point supplémentaire à l'ordre du jour - Contrat OGEC - Bail du cabinet dentaire - R+1 de la Maison Cur de bourg : promesse de vente

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 11 délibérations
202472

Ajout point supplémentaire à l'ordre du jour

202474

Marché « Restauration du clocher ».

202475

Contrat OGEC

202477

Rapports de la CLECT

202479

Renouvellement de la convention ATC France antenne téléphone

202480

Renouvellement de la Convention mutuelle de village AXA

202481

Contrat prévoyance obligatoire

202482

Mise à jour des Lignes directrices de gestion

202483

Convention Territoire globale

202484

Désignation dun représentant pour Finistère Ingénierie Assistance

202485

Rapport dactivité 2023 — Douarnenez Communauté

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202473

Bail du cabinet dentaire — R+1 de la Maison Cur de bourg : promesse de vente

202478

Convention Urbanisme de mise à disposition du service durba

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202476

Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement

202488

Don pour Mayotte subvention exceptionnelle

🌱 Environnement 2 délibérations
202486

Rapport annuel 2023 Eau et assainissement - Douarnenez Communauté

202487

Rapport annuel 2023 Prix et qualité du service délimination des déchets

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