21 novembre 2024
19
délibérations
11
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Désignation des délégués aux structures intercommunales
Commission dappel doffres
Mise en place des commissions
Gestion locative de lappartement Maison des surs
Montant du loyer de lappartement Maison des surs
Montant du loyer de lappartement Maison des surs
Assujettissement TVA Maison Cur de bourg
Décision modificative
C'onditions d'éclairement n'octurne éclairage public
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Motion MERCOSUR Non à la fragilisation du monde rural et de ses éleveurs
Demande de subvention — Appel à manifestation d'intérêt pour le Territoire n'umérique éducatif
Demande de subvention — Appel à manifestation d'intérêt pour le Territoire n'umérique éducatif
Subventions Associations 2024
Tarifs communaux 2025
Délégation de pouvoir au maire
Décisions du Maire par délégation
Bail du local d'activité R0 de la Maison Cur de bourg
Bail du local d'activité Bail du cabinet dentaire - R+1 de la Maison Cur de bourg
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