Conseil municipal du 2024-11-21

19 délibérations - Montant du loyer de lappartement Maison des surs - Motion MERCOSUR Non à la fragilisation du monde rural et de ses éleveurs - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - Conditions déclairement nocturne éclairage public - Décision modificative - Décisions du Maire par délégation - Tarifs communaux 2025 - Subventions Associations 2024 - Demande de subvention - Appel à manifestation d'intérêt pour le Territoire numérique éducatif - Assujettissement TVA Maison Cur de bourg - Montant du loyer de lappartement Maison des surs - Gestion locative de lappartement Maison des surs - Bail du local dactivité Bail du cabinet dentaire - R+1 de la Maison Cur de bourg - Mise en place des commissions - Commission dappel doffres - Désignation des délégués aux structures intercommunales - Bail du local dactivité R0 de la Maison Cur de bourg - Délégation de pouvoir au maire - Demande de subvention - Appel à manifestation d'intérêt pour le Territoire numérique éducatif