4 décembre 2025
20
délibérations
12
Finances & Budget
5
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
ProtectionPoteauIncendie
TvxBourgRepérageRéseaux
AchatMatériel
RPE — ConventionGestion
CLSH_ConventionGestion
AssmtTarifs2026Redevance
StationAssmtAssistanceTechnique
TravauxBourgMissionSPS
CheminBoisnièreBornage
ParticipationsEcolesExtérieures
AchatMatériel
Admission non valeur
AssmtEauxPluvialesConvDélégation
CEE — ConventionAvecRégion
ALE_AdhésionCollègeA
EauPaysFougèresReprésentants
ChapellejansonProjetEolien
PersonnelleMutuelleSanté
ModificationTableauEffectifs
ClectTransfertUrbanisme
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