25 septembre 2025
15
délibérations
9
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
COMMUNICATION COMMUNALE adhésion "Mon Village"
Achat de Materiel
Subvention au C'omite des Fetes
ECOLES EXTERIEURES : participation aux charges de fonctionnement
ASSAINISSEMENT COLLECTIF demande dégrèvement
ASSAINISSEMENT COLLECTIF_tarifs2026
CREATION LOTISSEMENT — dénomination-création budget
Convention d'ahesion à l'application ACTE_ avenant
ALSH_convention tripartite pour la gestion et animation du service enfance
Sentier des Croix et Calvaires
LOGEMENTS SOCIAUX_dénonciation convention
ENTREE DU BOURG _ déplacement panneau
ASSAINISSEMENT : approbation du RPQS 2024
CIMETIERE ET LOTISSEMENT — achat terrain
FOUGERES AGGLOMERATION CLETC rapport financier
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