12 décembre 2024
24
délibérations
11
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer Le Malesherbois — 9 €/moisDélibérations (24)
Décision modificative n° 2024/01 — Budget principal
Décision modificative n° 2024/02 — Budget principal
Dissolution du budget annexe du service des eaux suite au transfert de la compétence à la CCPG au 1er janvier 2025
Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - Budget principal
Décision modificative n° 2024/06 — Budget annexe de l'eau
Admission en non — valeurs - Budget annexe de leau
Admission en non — valeurs - Budget principal
Mise à jour des modalités de financement des travaux de réfection des trottoirs, stationnements, voiries, création d'une liaison douce, aménagement et végétalisation des espaces publics - Quartier du
Adoption des tarifs communaux - Année 2025
Subvention déquipement à l'association "Club des Archers" au titre de l'année 2024
Subvention exceptionnelle à l'association "Club de lAmitié" au titre de l'année 2024
Approbation de la convention doccupation d'un logement communal à titre précaire et révocable
Approbation de la convention doccupation partagée du groupe scolaire de Manchecourt dans le cadre de l'exercice de la compétence scolaire par la CCPG
Approbation de la convention doccupation partagée du groupe scolaire Mazagran avec la CCPG pour l'exercice de la compétence scolaire
Approbation de la convention doccupation partagée avec la CCPG pour la Maison de Ville et des Associations
Adoption du RIFSEEP comprenant lIFSE et le CIA
Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement (ISFE) pour la Police municipale
Approbation de la convention avec le Centre de Gestion du Loiret pour lintervention d'un ACFI
Application des 1607 heures pour l'année 2025
Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l'année 2025
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public dassainissement du SIARCE - Année 2023
Désignation du secrétaire de séance
Approbation de la convention de fourniture d'eau avec la CCDP pour lalimentation de la commune déléguée de Manchecourt
Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour lachat dénergie (gaz et électricité) et de prestations associées et approbation de la convention constitutive
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