Conseil municipal du 2025-02-13

Le Malesherbois 13 février 2025 12 délibérations
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12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Éducation

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l'année 2025 - Mise à jour des modalités de financement de l'opération d'aménagement d'une maison de santé au Malesherbois et demande d - Mise à jour des modalités de financement de l'opération d'aménagement d'une maison de santé au Malesherbois et demande d - Transfert de la compétence scolaire à la CCPG - Mise à disposition des biens nécessaires à son exercice - Annule et remp - Adoption des modalités de financement des travaux de remplacement des menuiseries de la mairie déléguée de Malesherbes e - Signature de la convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée 191 AH 0474 sise allée de Farche - Signature de la convention 2025/2027 avec le Centre Social "Arc-en-Ciel" - Approbation de la convention d'occupation d'un logement communal à titre précaire et révocable - Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais - Subvention de soutien à Mayotte - Désignation du secrétaire de séance - Avis sur la fermeture de l'école de Manchecourt

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
25

Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l'année 2025

25

Mise à jour des modalités de financement de l'opération d'aménagement d'une maison de santé au Malesherbois et demande de subvention auprès de l'ADEME et du FEDER

25

Mise à jour des modalités de financement de l'opération d'aménagement d'une maison de santé au Malesherbois et demande de subvention auprès de l'Etat (Contrat de Plan Etat-Région)

25

Adoption des modalités de financement des travaux de remplacement des menuiseries de la mairie déléguée de Malesherbes et de la salle polyvalente Maurice Genevoix

25

Signature de la convention 2025/2027 avec le Centre Social "Arc-en-Ciel"

25

Subvention de soutien à Mayotte

🎓 Éducation 2 délibérations
25

Transfert de la compétence scolaire à la CCPG - Mise à disposition des biens nécessaires à son exercice - Annule et remplace la délibération n° 24-09-FIN-03 du 26 septembre 2024

25

Avis sur la fermeture de l'école de Manchecourt

📄 Autres decisions 2 délibérations
25

Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais

25

Désignation du secrétaire de séance

🌱 Environnement 1 délibération
25

Signature de la convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée 191 AH 0474 sise allée de Farcheville - 45330 Le Malesherbois - Raccordement du collectif comportant six logemen

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Approbation de la convention d'occupation d'un logement communal à titre précaire et révocable

WEB recia:2025:16547:2025-02-13
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