13 février 2025
12
délibérations
6
Finances & Budget
2
Éducation
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l'année 2025
Mise à jour des modalités de financement de l'opération d'aménagement d'une maison de santé au Malesherbois et demande de subvention auprès de lADEME et du FEDER
Mise à jour des modalités de financement de l'opération d'aménagement d'une maison de santé au Malesherbois et demande de subvention auprès de l'Etat (Contrat de Plan Etat-Région)
Adoption des modalités de financement des travaux de remplacement des menuiseries de la mairie déléguée de Malesherbes et de la salle polyvalente Maurice Genevoix
Signature de la convention 2025/2027 avec le Centre Social "Arc-en-Ciel"
Subvention de soutien à Mayotte
Transfert de la compétence scolaire à la CCPG - Mise à disposition des biens nécessaires à son exercice - Annule et remplace la délibération n° 24-09-FIN-03 du 26 septembre 2024
Avis sur la fermeture de l'école de Manchecourt
Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
Désignation du secrétaire de séance
Signature de la convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée 191 AH 0474 sise allée de Farcheville - 45330 Le Malesherbois - Raccordement du collectif comportant six logemen
Approbation de la convention doccupation d'un logement communal à titre précaire et révocable
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