Conseil municipal du 2024-12-12

Décision modificative n° 2024/01 — Budget principal

Décision modificative n° 2024/02 — Budget principal

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement - Budget principal

Admission en non — valeurs - Budget principal

Adoption des tarifs communaux - Année 2025

Subvention d'équipement à l'association "Club des Archers" au titre de l'année 2024

Subvention exceptionnelle à l'association "Club de l'Amitié" au titre de l'année 2024

Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l'année 2025

Adoption du RIFSEEP comprenant l'IFSE et le CIA

Approbation de la convention avec le Centre de Gestion du Loiret pour l'intervention d'un ACFI

Application des 1607 heures pour l'année 2025

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement du SIARCE - Année 2023

Désignation du secrétaire de séance

Dissolution du budget annexe du service des eaux suite au transfert de la compétence à la CCPG au 1er janvier 2025

Décision modificative n° 2024/06 — Budget annexe de l'eau

Admission en non — valeurs - Budget annexe de l'eau

Approbation de la convention de fourniture d'eau avec la CCDP pour l'alimentation de la commune déléguée de Manchecourt

Adhésion au groupement de commandes proposé par le SMOYS pour l'achat d'énergie (gaz et électricité) et de prestations associées et approbation de la convention constitutive

Mise à jour des modalités de financement des travaux de réfection des trottoirs, stationnements, voiries, création d'une liaison douce, aménagement et végétalisation des espaces publics - Quartier du

Approbation de la convention d'occupation d'un logement communal à titre précaire et révocable

Approbation de la convention d'occupation partagée du groupe scolaire de Manchecourt dans le cadre de l'exercice de la compétence scolaire par la CCPG

Approbation de la convention d'occupation partagée du groupe scolaire Mazagran avec la CCPG pour l'exercice de la compétence scolaire

Approbation de la convention d'occupation partagée avec la CCPG pour la Maison de Ville et des Associations

Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) pour la Police municipale