Conseil municipal du 2024-09-26

Signature d'une convention de stérilisation et d'identification des chats errants pour 2024

Modification du tableau des effectifs

Adoption du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable - Année 2023

Convention de mise à disposition de la SICAP d'un terrain permettant l'installation d'un poste de transformation de courant électrique sur la parcelle communale cadastrée 192 ZH 97 à Manchecourt

Convention de servitude ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée 191 ZN 133 (RD2152) - Raccordement de la future caserne de gendarmerie au réseau de distribution d'électricité

Avenant n° 1 au traité de concession avec la SEMDO - "Les Jardins de Cassini" à Coudray

Adoption du CRACL — Lotissement "Les Jardins de Cassini" - Commune déléguée de Coudray - Année 2023

Décision modificative n° 2024/04 — Virement de crédits - Budget annexe de l'eau

Cession par la commune "Le Malesherbois" du bien sis au 1 rue du Capitaine Lelièvre à Malesherbes - 45330 Le Malesherbois - Autorisation de signature de l'acte authentique

Subventions exceptionnelle et d'équipement à l'association "Handball Club Malesherbes" au titre de l'année 2024

Subvention d'équipement à l'association "Dyasporama" au titre de l'année 2024

Subvention d'équipement à l'association "Wakah Chan Club d'Astronomie" au titre de l'année 2024

Rachat d'une Licence IV

Maintien au CNAS des agents retraités pendant deux années après le départ en retraite

Désignation du secrétaire de séance

Approbation de la convention de coopération relative au projet de solarisation du Centre d'Incendie et de Secours du Malesherbois

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du Centre d'Incendie et de Secours du Malesherbois

Approbation de la convention précaire et révocable d'occupation du domaine public constitutive de droits réels pour la solarisation du Centre d'Incendie et de Secours de la commune du Malesherbois

Convention de mise à disposition d'un espace de stockage d'une surface de 50m2 situé rue du Docteur Schweitzer à Malesherbes au profit du Centre Social "Arc-en-Ciel"

Modification de la délibération n° 23 — 12-FIN-18 - Adoption des modalités de financement de l'opération d'aménagement d'une Maison de Santé au Malesherbois

Subvention d'équipement à l'association sportive de l'école Marcel Pagnol au titre de l'année 2024

Transfert de la compétence scolaire à la CCPG - Mise à disposition des biens nécessaires à son exercice

Accord pour une garantie d'emprunt — VALLOIRE HABITAT - Rénovation thermique d'un logement situé 19 rue André Gide sur la commune du Malesherbois