Conseil municipal du 2024-06-25

Le Malesherbois 25 juin 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

2

Social & Santé

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Placement d'une famille dans un logement d'urgence - Dérogation au règlement intérieur de l'hébergement d'urgence social - Repas des aînés - Prix du repas pour les conjoints ou amis et distribution de colis - Subvention d'équipement à l'association "Arc-en-Ciel" au titre de l'année 2024 - Subvention d'équipement à l'association "Tennis Club Malesherbois" au titre de l'année 2024 - Subvention d'équipement à l'association "Comité des Fêtes de Coudray" au titre de l'année 2024 - Transfert de la compétence IRVE au Département du Loiret - Acceptation du legs avec charges de Madame Annie RIBERT - Désaffectation suivie du déclassement du bien sis 1 rue du Capitaine Lelièvre - Malesherbes - 45330 Le Malesherbois - Modification de la délibération n° 24-02-FIN-14 - Adoption des modalités de financement des travaux de réfection du quar - Dissolution du Syndicat à Vocation Unique de Manchecourt-Ramoulu à la suite de la reprise de la compétence eau potable p - Admission en non-valeur et annulation de dettes - Budget principal - Admission en non-valeur et annulation de dettes - Budget annexe de l'eau - Décision modificative n° 2024/03 - Ajustement d'emprunt - Budget annexe de l'eau - Décision modificative n° 2024/02 - Régularisation d'un amortissement émis à tort - Budget annexe de l'eau - Décision modificative n° 2024/01 - Apurement C/2031 - Budget annexe de l'eau - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
24

Subvention d'équipement à l'association "Arc-en-Ciel" au titre de l'année 2024

24

Subvention d'équipement à l'association "Tennis Club Malesherbois" au titre de l'année 2024

24

Subvention d'équipement à l'association "Comité des Fêtes de Coudray" au titre de l'année 2024

24

Acceptation du legs avec charges de Madame Annie RIBERT

24

Modification de la délibération n° 24 — 02-FIN-14 - Adoption des modalités de financement des travaux de réfection du quartier du Parquet à Malesherbes - Le Malesherbois

24

Admission en non — valeur et annulation de dettes - Budget principal

24

Admission en non — valeur et annulation de dettes - Budget annexe de l'eau

24

Décision modificative n° 2024/03 — Ajustement d'emprunt - Budget annexe de l'eau

24

Décision modificative n° 2024/02 — Régularisation d'un amortissement émis à tort - Budget annexe de l'eau

24

Décision modificative n° 2024/01 — Apurement C/2031 - Budget annexe de l'eau

❤️ Social & Santé 2 délibérations
24

Placement d'une famille dans un logement d'urgence - Dérogation au règlement intérieur de l'hébergement d'urgence sociale et du logement temporaire

24

Repas des aînés — Prix du repas pour les conjoints ou amis et distribution de colis

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Transfert de la compétence IRVE au Département du Loiret

24

Désignation du secrétaire de séance

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Désaffectation suivie du déclassement du bien sis 1 rue du Capitaine Lelièvre - Malesherbes - 45330 Le Malesherbois

🌱 Environnement 1 délibération
24

Dissolution du Syndicat à Vocation Unique de Manchecourt-Ramoulu à la suite de la reprise de la compétence eau potable par la Communauté de Communes du Pithiverais

WEB recia:2024:16547:2024-06-25
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