25 juin 2024
16
délibérations
10
Finances & Budget
2
Social & Santé
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Subvention d'équipement à l'association "Arc-en-Ciel" au titre de l'année 2024
Subvention d'équipement à l'association "Tennis Club Malesherbois" au titre de l'année 2024
Subvention d'équipement à l'association "Comité des Fêtes de Coudray" au titre de l'année 2024
Acceptation du legs avec charges de Madame Annie RIBERT
Modification de la délibération n° 24 — 02-FIN-14 - Adoption des modalités de financement des travaux de réfection du quartier du Parquet à Malesherbes - Le Malesherbois
Admission en non — valeur et annulation de dettes - Budget principal
Admission en non — valeur et annulation de dettes - Budget annexe de leau
Décision modificative n° 2024/03 — Ajustement d'emprunt - Budget annexe de l'eau
Décision modificative n° 2024/02 — Régularisation d'un amortissement émis à tort - Budget annexe de l'eau
Décision modificative n° 2024/01 — Apurement C/2031 - Budget annexe de l'eau
Placement d'une famille dans un logement durgence - Dérogation au règlement intérieur de lhébergement durgence sociale et du logement temporaire
Repas des aînés — Prix du repas pour les conjoints ou amis et distribution de colis
Transfert de la compétence IRVE au Département du Loiret
Désignation du secrétaire de séance
Désaffectation suivie du déclassement du bien sis 1 rue du Capitaine Lelièvre - Malesherbes - 45330 Le Malesherbois
Dissolution du Syndicat à Vocation Unique de Manchecourt-Ramoulu à la suite de la reprise de la compétence eau potable par la Communauté de Communes du Pithiverais
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