22 février 2024
17
délibérations
5
Autres decisions
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation de la prise de la c'ompétence "IRVE" par le S'IERP et modification de s'es statuts
Mise à jour des statuts de la CCPG
Recrutement au titre d'une activité accessoire
Retrait du SIARCE de la commune de Breuillet
Désignation du secrétaire de séance
Transfert des compétences "eau potable" et "assainissement collectif" à la CCPG
Autorisation de signature du marché de prestation dassurances
Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission
Signature de lavenant n° 2 à la convention passée avec les établissements FRAIZY concernant la navette
Convention de servitude ENEDIS sur les parcelles communales cadastrées 191ZN 210 et 211 - Raccordement de la future caserne de gendarmerie au réseau de distribution d'électricité
Adoption des modalités de financement des travaux rue de Paris, Grande Rue et Cour des Denises à Manchecourt
Modification de la délibération n° 23 — 12-FIN-22 - Adoption des modalités de financement des travaux - Quartier du Parquet à Malesherbes
Cession de parcelles à L'OGEMLOIRET pour la construction d'une gendarmerie - Modification de la délibération n° 23-09-URB-08
Accord pour une garantie demprunt à VALLOIRE HABITAT - Réhabilitation de dix logements - Rues Jacques Prévert et Alfred Sisley à Malesherbes - 45330 Le Malesherbois
Motion sur l'école de Manchecourt suite à la décision de lInspection de lEducation Nationale
Remplacement de M. FAURIE au sein de la commission "sécurité et cadre de vie"
Remplacement de M. FAURIE au sein de la commission "vie sportive"
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