Conseil municipal du 2024-03-26

Le Malesherbois 26 mars 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Environnement

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Acceptation de dons mobiliers pour les logements d'urgence - Acquisition d'une Licence IV - Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée 190 A n° 0024 et classement dans le domaine public communal - Commune - Servitude de passage sur la parcelle cadastrée 190 A n° 0043 pour l'implantation d'un nouvelle canalisation d'eau potabl - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché n° 22P02M - Mission de maîtrise d'uvre pour l'aménagement d'une ma - Convention de partenariat avec le Département du Loiret relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des CEE - Autorisation préalable de mise en location - Périmètre et gestion - Retrait de la commune de Bordeaux-en-Gâtinais de la CCPG au 1er janvier 2025 - Subventions de fonctionnement aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2024 - Débat d'orientation budgétaire 2024 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (11)

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée 190 A n° 0024 et classement dans le domaine public communal - Commune déléguée de Mainvilliers

24

Servitude de passage sur la parcelle cadastrée 190 A n° 0043 pour l'implantation d'un nouvelle canalisation d'eau potable permettant l'interconnexion du forage de Mainvilliers avec les châteaux d'eau

24

Retrait de la commune de Bordeaux — en-Gâtinais de la CCPG au 1er janvier 2025

📄 Autres decisions 3 délibérations
24

Autorisation préalable de mise en location - Périmètre et gestion

24

Débat d'orientation budgétaire 2024

24

Désignation du secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Acceptation de dons mobiliers pour les logements d'urgence

24

Acquisition d'une Licence IV

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché n° 22P02M - Mission de maîtrise d'uvre pour l'aménagement d'une maison de santé

🤝 Vie associative 1 délibération
24

Convention de partenariat avec le Département du Loiret relative à la mise en uvre d'une gestion groupée des CEE

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Subventions de fonctionnement aux associations du Malesherbois au titre de l'année 2024

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