11 février 2026

Délibération 9 — Aide intégration Pôle Espoir/France

Délibération 19 — Mutualisation de la production horticole - Convention type

Délibération 24 — Le Mans - 5 rue de lEtoile - Désaffectation et déclassement

Délibération 26 — Le Mans – 57 rue Auvray – Vente Notariale Interactive

Délibération 27 — Le Mans – 29 rue d'Alger – Vente Notariale Interactive

Délibération 29 — Le Mans - Avenue Félix Geneslay - Servitude au profit dENEDIS - Coffret

Délibération 30 — Le Mans - Avenue Félix Geneslay - Servitude au profit dENEDIS - Canalisations

Délibération 31 — Le Mans – Lieudit Les Mortes Œuvres – Servitude au profit d'ENEDIS

Délibération 32 — Rapport 2025 sur la situation en matière d'égalité Femmes/Hommes

Délibération 34 — Fonctionnement des instances consultatives / Maintien d'instances communes à Le Mans Métropole, la Ville du Mans et au C.C.A.S du Mans (CAP, CCP, CST, FSSSCT)

Délibération 38 — Astreintes - Organisation et fonctionnement

Décision 2 — La restauration des toitures de l'Église N'otre-D'ame du Pré - d'euxième phase "Transept"

Décision 3 — Renouvellement adhésion à Plante et C'ité

Décision 6 — Vente de biens et de matériels réformés de la Ville du Mans

Délibération 21 — Le Mans - Ancien collège du Ronceray - Cession à Bouygues Immobilier

Délibération 22 — Le Mans - 11 Passage des Casernes - Cession à Madame Françoise DENIS

Délibération 25 — Le Mans - 5 rue de lEtoile - Cession à la société SIRIUS SAS

Décision 1 — Les travaux de réaménagement et de mise aux n'ormes du Skatepark Indoor "LE SPOT"

Décision 8 — Mise à disposition de La Ville du Mans auprès de « S'uperforma », les biens immobiliers et les biens mobiliers s'itué 8 place des J'acobins au Mans

Décision 9 — Cession de véhicules à la S'OREMAINE _ Décision de cession modificative

Décision 11 — Mise à disposition de La Ville du Mans auprès de la société MANS N'ORD - Enrgie, filiale d'ENGIE, la parcelle cadastrée AD n°478, s'ituée avenue François Chancel au Mans

Décision 12 — Mise à disposition de La Ville du Mans auprès de la société MANS N'ORD - Enrgie, filiale d'ENGIE, la parcelle cadastrée NO n° 688 s'ituée rue Paul d'Estournelle de C'onstant au Mans

Délibération 14 — Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année scolaire 2025/2026

Délibération 15 — Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de l'année scolaire 2025/2026

Délibération 20 — Mutualisation de la production horticole - Tarifs des végétaux

Décision 5 — Tarif de vente des c'atalogues de l'exposition temporaire "Peindre la l'umière Le vitrail en S'arthe 19e-21 s'iècle" au musée JCB-C'arré Plantagenêt

Décision 7 — Demande de subvention pour l'étude de programmation architecturale, fonctionnelle et technique de la médiathèque L'ouis Aragon

Décision 10 — Projet de rénovation de l'annexe du C'onservatoire Banjan - Demande de subvention DSIL 2026

Délibération 1 — Dispositif Orchestre à l'école - déploiement à l'école Jules Ferry

Délibération 10 — Le Mans Université - Octroi d'une bourse de 6 400 € à deux étudiants de Paderborn

Délibération 12 — Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l'année scolaire 2025/2026

Délibération 13 — Sectorisation scolaire - à compter de l'année scolaire 2026/2027

Délibération 28 — Le Mans - Lycée Touchard-Washington - Convention de superposition d'affectation

Délibération 2 — Convention de partenariat entre les Musées de la Ville du Mans et le Centre Hospitalier du Mans

Délibération 3 — Convention de co-production entre les Musées de la Ville du Mans et le Plongeoir - Cité du Cirque

Délibération 4 — Service des Musées : Affectation des œuvres dart acquises aux collections des musées du Mans

Délibération 5 — Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Les Quinconces - LEspal : avenant n° 2 à la convention financière 2022-2024

Délibération 6 — Régie Concertation jeunesse des quartiers sud

Délibération 7 — Avis dautorisation d'une micro-crèche privée : "Capucine & Constance"

Délibération 23 — Le Mans - Ancienne crèche des Sablons - Cession au profit dAxeliha

Délibération 11 — Autorisation d'occupation temporaire du domaine public (voies et places publiques) : Gratuité aux associations régies par la loi 1901 - Année 2026

Délibération 16 — Rénovation énergétique de la MJC Ronceray (phase 1) - Projet Méga Pôle - Convention relative à lattribution d'un Fonds de concours Transition énergétique par Le Mans Métropole

Décision 4 — Mise à disposition s'alle d'activités - Association Acsac

Délibération 17 — Optimisation des consommations d'énergie avec la rénovation de léclairage public des abords de la Cathédrale - Projet Méga Pole - Convention relative à lattribution d'un fonds de concours Transition énergétique par Le Mans M

Délibération 39 — Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs de la Ville du Mans

Délibération 40 — Adoption du tableau des emplois permanents de la Ville du Mans

Délibération 33 — Groupement de commande intégré pour la durée relative au mandat 2020/2026 – articles L 2113-6 et 7 du Code de la commande publique – LMM VDM CCAS

Délibération 35 — Composition des instances consultatives communes à Le Mans Métropole, la Ville du Mans et au CCAS du Mans (CAP, CCP, CST, FSSSCT)

Délibération 37 — Rapport Social Unique Ville du Mans

Délibération 8 — Subventions aux associations sportives

Délibération 18 — Optimisation des consommations d'énergie avec la rénovation de léclairage public des allées du complexe sportif de la Californie - Projet Méga Pole - Convention relative à lattribution d'un fonds de concours Transition énergé

Délibération 36 — Elections professionnelles des représentants du personnel de décembre 2026 - Recours exclusif au vote électronique par internet

La liste des délibérations du Conseil municipal du 11 février 2026