La séance du 2026-02-12

Délibération 2 — Contrat de ville de l'agglomération mancelle : programmation 2026

Délibération 3 — Cités Educatives : Le Mans (Ronceray-Glonnières-Vauguyon/Sablons-Bords de l’Huisne/Epine), Coulaines/Le Mans (Bellevue-Carnac) et Allonnes (Chaoué Perrières) - Programmes d’actions 2026

Délibération 4 — Convention d’occupation temporaire dans le cadre d’une implantation en hauteur d’équipements de vidéoprotection - Commune d’Allonnes

Délibération 5 — Le Mans - LITTE (Laboratoire d'Innovation Territorial pour la Transition Ecologique) - Allocations doctorales Transition écologique

Délibération 6 — Le Mans - LITTE (Laboratoire d'Innovation Territorial pour la Transition Ecologique) - Expérimentation Transition Ecologique

Délibération 9 — Course cycliste le Région Pays de la Loire Tour du 7 au 10 avril 2026

Délibération 10 — Déclaration de projet pour l'extension du crématorium de Le Mans Métropole Falconet

Délibération 11 — Le Mans Métropole – Programme d’amélioration de l’habitat privé – Avenant n°1 à la convention de programme d’intérêt général, et avenant n°1 à la convention Pacte territorial signées avec l’Anah

Délibération 21 — Rapport 2025 sur la situation en matière d'égalité Femmes/Hommes

Délibération 23 — Fonctionnement des instances consultatives / Maintien d’instances communes à Le Mans Métropole, la Ville du Mans et au C.C.A.S du Mans (CAP, CCP, CST, FSSSCT)

Délibération 26 — Astreintes - Organisation et fonctionnement

La liste des délibérations du Conseil communautaire du 12 février 2026

Décision 7 — Mise à disposition de la société Brochet Orthopédie d'un local 9 rue de la Tremblaie à la Milesse

Décision 11 — Mise à disposition de Le Mans Métropole auprès de la société DLV TINT, un local situé 11 rue Alain Gerbault au Mans

Décision 15 — Mise à disposition de Le Mans Métropole auprès de la société Brocher Orthopédie un local situé 9 rue Tremblaie à La Milesse

Décision 17 — Mise à disposition de Le Mans Métropole auprès de l’ESAD TALM, les locaux situés 5 boulevard Anatole France au Mans

Décision 21 — Renouvellement adhésion Almacoustic

Décision 24 — Mise à disposition de Le Mans Métropole auprès de la société BREEN, le local situé 6 rue de Corse au Mans

Décision 26 — Vente de biens et de matériels réformés de Le Mans Métropole

Décision 27 — DPU 29 avenue du Général Leclerc au Mans

Décision 29 — Mise à disposition de Le Mans Métropole auprès de la société BOLIUM, le local 4, situé 9 rue de la Tremblaie à La Milesse

Délibération 12 — Convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs pour la réalisation d'un atlas de la biodiversité communautaire

Délibération 13 — Commune de Ruaudin - Travaux de création d'une nouvelle station d'épuration et de travaux d'amélioration du système de collecte des eaux usées - Approbation des opérations et de l'enveloppe financière

Délibération 16 — Arnage - Révision du PLU Communautaire – Procédure allégée - Secteur Le Bouleau - Bilan de la concertation et arrêt de projet

Délibération 18 — Le Mans - ZAC NOVAXUD - Nouveau campus - Bilan de concertation - Création de la ZAC

Délibération 27 — Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs de Le Mans Métropole

Délibération 28 — Adoption du Tableau des Emplois Permanents de Le Mans Métropole

Décision 5 — Acquisition de déchets de platinage en octobre 2025

Décision 6 — Acquisition de déchets de platinage pour le 3ème trimestre 2025

Décision 8 — Demande de subvention pour le projet "Développement de nouveaux services pour un numérique accessible et inclusif".

décision 12 — Demande de subvention Etat DSIL pour le projet de reconstruction de la station de traitement des eaux usées sur la commune de Trangé

Décision 18 — Mise à disposition de Le Mans Métropole auprès des associations « La Maraude » et « Un repas Pour Tous, le local situé 57-59 rue Beaufils au Mans

Décision 19 — Mise à disposition de Le Mans Métropole auprès de La Fondation "Les Apprentis d’Auteuil", les parcelles cadastrées KV n°15 et 16 situées boulevard Demorieux au Mans

Délibération 1 — Aide à l'installation des médecins généralistes en Zone d'Action Complémentaire (ZAC)

Délibération 15 — Le Mans - Aménagement de la rue Hippolyte Lecornué - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle

Délibération 17 — Le Mans - ZAC Arsenal-Marais - Bilan de concertation

Décision 20 — Mise à disposition de Le Mans Métropole auprès de l’EPLEFPA, « Agrocampus La Germinière & LPA André Provost »un terrain situé au lieu-dit « Champfleuri » à Trangé

Décision 30 — Subvention au Syndicat des Copropriétaires LES GLYCINES pour la rénovation d’une copropriété située 1 rue des Hortensias - Le Mans

Décision 31 — Subvention au Syndicat des Copropriétaires Patis Saint Lazare pour la rénovation d’une copropriété située 182 rue de la Grande Maison – Le Mans

Décision 32 — Subvention au Syndicat des Copropriétaires Chasse Royale pour la rénovation d’une copropriété située 71 avenue Louis Cordelet – Le Mans

Décision 38 — Cession d'un véhicule Kangoo à la ludothèque Planet Jeux

Décision 39 — Cession de véhicules à la SOREMAINE_Décision modificative

Délibération 7 — Subvention de fonctionnement à l'association étudiante EPIC d'EPOC

Délibération 8 — Octroi d’une subvention association le Relais Habitat et Services Jeunes - École de la Deuxième Chance de la Sarthe

Délibération 20 — Règlement fixant les modalités d'application de l'exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour les professionnels

Décision 22 — Demande de subvention pour le projet d'extension du terminus technique des bus de la Setram, démolition-dépollution d'un bâti

Décision 25 — Demande de subvention DSIL 2026 pour le projet de rénovation - restructuration du Palais des Congrès et de la Culture au Mans - première phase démolition et curage - désamiantage

Délibération 22 — Rapport Social Unique Le Mans Métropole

Délibération 24 — Composition des instances consultatives communes à Le Mans Métropole, la Ville du Mans et au CCAS du Mans (CAP, CCP, CST, FSSSCT)

Décision 23 — Le projet de création d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire à Coulaines - Phase 2 - Les travaux d'aménagement intérieur

Délibération 14 — Syndicat Mixte pour le stationnement des Gens du Voyage (SMGV) - Extension à la Communauté Urbaine d'Alençon

Délibération 19 — Office de Tourisme - Délégation de Service Public - Avenant n°1 au contrat de Délégation du Service Public 2025-2029

Délibération 25 — Elections professionnelles des représentants du personnel de décembre 2026 – Recours exclusif au vote électronique par internet

Décision 28 — Le projet de rénovation de la Maison des Associations au Mans