13 novembre 2025
26
délibérations
6
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
123 226 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Rapport d'orientations budgétaires pour 2026
Délibération 4 — Décision modificative n° 2 de 2025 - amortissement exceptionnel sur un an
Autorisation de Programme / Crédits de Paiements : ajustement des Crédits de Paiements
S'outien aux j'eunes inscrits en Pôle Espoir ou Pôle France
Convention de mise à disposition des installations de la Pincenardière et du Clos Fleuri - s'aisons 2025-2026 à 2028-2029
Convention fourniture de repas et denrées alimentaires pour les services de Le Mans Métropole
Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2026
Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 – Subventions à verser
Attribution d'une subvention d'équipement à l'association S'UPERFORMA
Octroi d'une subvention complémentaire exceptionnelle à l'Union Mancelle des Centres Sociaux (UMCS)
Octroi d'une subvention à l'Association LMLGBT
Subvention à l'association Les Tricotins - Pâtes au beurre 72
Le Mans — Aménagement du Théâtre Paul Scarron pour l'association SUPERFORMA - Emprunt de 123 226 € Garantie de La Ville du Mans à hauteur de 25 % - Encours garanti : 30 806.50 €
Remboursement de l'électricité du terrain de la Pincenardière à Le Mans FC
Le Mans — Cession de la Maison de la Reine Bérengère à la Société Civile Immobilière (SCI) de la Reine Bérengère
Convention de mutualisation de personnel - mise à disposition du service habitat logement
Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière Véhicules du Mans - Rapport d'activité 2024
Le procès verbal du Conseil municipal du 13 novembre 2025
La liste des délibération du Conseil municipal du 13 novembre 2025
Lordre du jour conseil municipal du 13 novembre 2025
Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable
Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs de la Ville du Mans
Candidature à l'Appel à Projets Pôle Territorial d'Industries Culturelles et Créatives dans le cadre du consortium Le Mans, Capitale du Son
Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration_ Avenant n°2/2025
Subventions aux associations sportives
Modification de la participation employeur à la protection sociale complémentaire volet « s'anté »
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