CM

13 novembre 2025

Le Mans 26 délibérations

26

délibérations

6

Autres decisions

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

123 226 €

montant clé

Résumé

Synthèse

1 - Candidature à l’Appel à Projets Pôle Territorial d’Industries Culturelles et Créatives dans le cadre du consortium Le Mans, Capitale du Son, 2 - Rapport d'orientations budgétaires pour 2026, 3 - Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2026, Délibération 4- Décision modificative n° 2 de 2025 - amortissement exceptionnel sur un an, 5 - Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 – Subventions à verser, 6 - Autorisation de Programme / Crédits de Paiements : ajustement des Crédits de Paiements, 7 - Contrat Territorial d‘Accueil et d’Intégration_ Avenant n°2/2025, 8 - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association SUPERFORMA, 9- Le Mans - Aménagement du Théâtre Paul Scarron pour l’association SUPERFORMA - Emprunt de 123 226 € Garantie de La Ville du Mans à hauteur de 25 % - Encours garanti : 30 806.50 €, 10 - Octroi d’une subvention complémentaire exceptionnelle à l’Union Mancelle des Centres Sociaux (UMCS)
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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2

Rapport dorientations budgétaires pour 2026

4

Délibération 4 — Décision modificative n° 2 de 2025 - amortissement exceptionnel sur un an

6

Autorisation de Programme / Crédits de Paiements : ajustement des Crédits de Paiements

14

S'outien aux j'eunes inscrits en Pôle Espoir ou Pôle France

18

C'onvention de mise à d'isposition d'es installations de la Pincenardière et du Clos Fleuri - s'aisons 2025-2026 à 2028-2029

19

Convention fourniture de repas et denrées alimentaires pour les services de Le Mans Métropole

💶 Finances & Budget 6 délibérations
3

Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2026

5

Décision modificative n°2 de l'exercice 2025 – Subventions à verser

8

Attribution d'une subvention d'équipement à l'association S'UPERFORMA

10

Octroi d’une subvention complémentaire exceptionnelle à l’Union Mancelle des Centres Sociaux (UMCS)

11

Octroi d'une subvention à l'Association LMLGBT

12

Subvention à l'association Les Tricotins - Pâtes au beurre 72

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
9

Le Mans — Aménagement du Théâtre Paul Scarron pour l’association SUPERFORMA - Emprunt de 123 226 € Garantie de La Ville du Mans à hauteur de 25 % - Encours garanti : 30 806.50 €

17

Remboursement de l'électricité du terrain de la Pincenardière à Le Mans FC

20

Le Mans — Cession de la Maison de la Reine Bérengère à la Société Civile Immobilière (SCI) de la Reine Bérengère

21

Convention de mutualisation de personnel - mise à disposition du service habitat logement

🏛️ Administration 4 délibérations
16

Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière Véhicules du Mans - Rapport d'activité 2024

24

Le procès verbal du Conseil municipal du 13 novembre 2025

25

La liste des délibération du Conseil municipal du 13 novembre 2025

26

Lordre du jour conseil municipal du 13 novembre 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
15

Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable

23

Actualisation du tabl'eau des emplois permanents et des effectifs de la Ville du Mans

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Candidature à l’Appel à Projets Pôle Territorial d’Industries Culturelles et Créatives dans le cadre du consortium Le Mans, Capitale du Son

👥 Ressources humaines 1 délibération
7

Contrat Territorial d‘Accueil et d’Intégration_ Avenant n°2/2025

Sport 1 délibération
13

Subventions aux associations sportives

❤️ Social & Santé 1 délibération
22

Modification de la participation employeur à la protection sociale complémentaire volet « s'anté »

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