9 octobre 2025

Délibération 20 — Le Mans - Société AVJC Chocolaterie Bellanger - Aide à limmobilier dentreprise

Délibération 21 — Sargé - lès - Le - Mans - Société Certivet - Aide à limmobilier dentreprise

Délibération 22 — Ruaudin - Société MSM Modular Solutions Le Mans - Aide à limmobilier dentreprise

Délibération 32 — Le Mans Métropole - Plan Local d'Urbanisme Communautaire - Modification simplifiée n°2 - Report de procédure

Délibération 33 — Ajustement du dispositif « Coup de pouce accession »

Délibération 36 — Le Mans Métropole – Soutien aux opérations d’accession à la propriété conventionnées avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)

Délibération 41 — Le Mans - Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) ETAMAT / Paixhans - Convention financement étude

Délibération 42 — Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté Ribay Pavillon - Avenant 4 à la convention davance de trésorerie - modification du montant et prorogation de sa durée

Délibération 45- Saint Georges du Bois - Secteur du Val de l’Orne - Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Communautaire – Approbation

Délibération 46 — La Milesse – Secteur de la Mare – Cession à la société STONE_HEDGE PROMOTION

Décision 3 — Subvention à M. S'AM Promonith et Mme S'AR S'otheary pour l’acquisition de l'eur logement

Décision 4 — Subvention à M. MASSOT Kevin pour l’acquisition de son logement

Décision 5 — Subvention à M. INSERRA Mathieu pour l’acquisition de son logement

Décision 6 — Subvention à M. GOSSIN Grégory pour l’acquisition de son logement

Décision 7 — Cession de véhicules

Décision 17 — Subvention à M. GONTHIER Benjamin pour l’acquisition de son logement

Décision 18 — Subvention à Mme RENVOISÉ Anaïs pour l’acquisition de son logement d'ans le c'adre du plan de s'outien exceptionnel

Décision 19 — Subvention à M. L'UKAU Cristiano et Mme NDOMBELE Emilia pour l’acquisition de l'eur logement d'ans le c'adre du plan de s'outien exceptionnel

Décision 20 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de l’association S'uperforma, un immeuble s'itué 27 rue François Monnier au Mans

Décision 33 — Subvention à M. L'AMBARD Thomas pour l’acquisition de son logement

Décision 34 — Subvention au Syndicat d'es C'opropriétaires ZAMENHOF, pour la rénovation d’une c'opropriété s'ituée 59 avenue du D'octeur Zamenhof – Le Mans

Décision 35 — Subvention au Syndicat d'es C'opropriétaires LA ROSERAIE II, pour la rénovation d’une c'opropriété s'ituée 17 rue du D'octeur Mordret – Le Mans

Décision 36 — Subvention au Syndicat d'es C'opropriétaires LE FLORIAN, pour la rénovation d’une c'opropriété s'ituée 257 avenue Olivier Heuzé – Le Mans

Décision 41 — Subvention à M. MAUSSION N'icolas pour l’acquisition de son logement s'itué 15 boulevard du C'olonel Quéru 72000 LE MANS

Décision 43 — Subvention à M. VICENTE Thibault, pour la rénovation d’un logement s'itué 56 rue Toussaint – Le Mans

Décision 44 — Subvention à Mme L'AVAULT D'elphine, pour la rénovation d’un logement s'itué 27 rue Platon – Le Mans

Décision 45 — Subvention à Mme PAPIN Cynthia, pour la rénovation d’un logement s'itué 74 avenue de la L'iberté – Le Mans

Décision 46 — Subvention à Mme MOUTIN Monique, pour la rénovation d’un logement s'itué 154 avenue du D'octeur J'ean Mac – Le Mans

Décision 48 — Subvention à M. BOSQUET Romain, pour la rénovation d’un logement s'itué 19 rue BOURDON – Le Mans

Décision 49 — Subvention à M. BLIN Anthony pour la rénovation d’un logement s'itué 51 rue d'es Pâquerettes – Allonnes

Décision 50 — Subvention à Mme BLIN Morgane pour la rénovation d’un logement s'itué 34 impasse d'es Marais – Le Mans

Décision 51 — Subvention à M. RENAULT Maxime pour la rénovation d’un logement s'itué 32 rue du Polygone – Le Mans

Décision 52 — Subvention à M. MAROIS Florian pour l’acquisition de son logement

Décision 54 — Le Mans Métropole se s'ubstitue de l'immeuble s'itué 19 boulevard J'arry au Mans

Décision 57 — Subvention à M. BEQUIN Florian et Mme PICHON Enola pour l’acquisition de l'eur logement

Décision 59 — Mise à la d'isposition de la Société Publique Locale Le Mans Evénements d'un terrain "Parking n'ord" du s'ite Actisud 9 rue Maurice Trintignant au Mans

Décision 63 — Subvention à M. D'APP Mathieu et Mme PAPIN L'ouise pour l’acquisition de l'eur logement

Décision 64 — Mise à d'isposition de la SSPACO par Le Mans Métropole d'un terrain du 20 au 21 s'eptembre 2025

Décision 66 — Subvention à Mme FOCUSOR Tatiana pour l’acquisition de son logement

Décision 67 — Mise à d'isposition de la SSPACO par Le Mans Métropole d'un terrain du 4 au 5 octobre 2025

Décision 68 — Cession d'un téléphone portable

Décision 69 — Retrait de la subvention de M. GOSSIN Grégory pour l’acquisition de son logement

Décision 70 — Subvention à Mme REINARD Elena, pour la rénovation d’un logement s'itué 9 rue Mexico - Le Mans

Décision 71 — Subvention à Mme PADIE J'osette, pour la rénovation d’un logement s'itué 91 bis rue Henry D'elagenière – Le Mans

Décision 73 — Subvention à Mme BAUDRELLE Marie, pour la rénovation d’un logement s'itué 21 rue du 11 N'ovembre - Le Mans

Décision 74 — Subvention à Mme N'AURAIS Flora, pour la rénovation d’un logement s'itué 16 rue Pageot - Le Mans

Décision 75 — Subvention à Mme L'AMNIY Malika, pour la rénovation d’un logement s'itué 14 rue Gérault - Le Mans

Délibération 8 — Cité éducative Bellevue Carnac : programmation 2025

Délibération 9 — Le Mans - Mulsanne - Yvré LEvêque : obtention ou renouvellement du label "commune touristique"

Délibération 13 — Champions League de futsal des 2 et 4 mai 2025

Délibération 24 — Yvré LEvêque - Société par actions simplifiée ( SAS) Pôle Européen du Cheval - Demande daccompagnement financier pour le projet de système innovant dirrigation par le sol des pistes

Délibération 28 — Convention doccupation temporaire du domaine communal en vue de la réalisation et de lexploitation de centrales solaires photovoltaïques sur ombrières

Délibération 30 — CENOVIA ENERGIES – Transfert des SAS Le Mans Sun et Le Mans Sun 2

Délibération 35 — Convention de participation financière du Département de la Sarthe dans le cadre du Service Public de la Rénovation de l’Habitat porté par Le Mans Métropole (2025-2029)

Délibération 37 — Programme Local de lHabitat 2019-2025 - Etat davancement au 31 décembre 2024, programme de travail 2025

Délibération 38 — Bilan annuel de la mise en œuvre du Plan Partenarial de Gestion

Délibération 40 — Le Mans - Plan de Sauvegarde et de Mise en valeur - Site Patrimonial Remarquable - Modification de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable

Délibération 43 — Saint Saturnin –A11 - Convention de gestion d’ouvrage tripartites – Cofiroute/Le Mans Métropole/Département de la Sarthe – RD338 – Piste cyclable

Délibération 54 — GEMAPI - Mission de diagnostic de réduction de la vulnérabilité des habitations aux inondations sur le territoire de le Mans Métropole

Délibération 56 — Protocole transactionnel Le Mans Métropole - groupement DEGREMONT/ BOUYGUES/ EGDC/ SARC/ SETEC-HYDRATEC/ CM2A

Délibération 58 — Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2026 - Avis conforme du conseil communautaire sur les demandes de la branche Commerce de détail alimentaire et non alimentaire

Délibération 60 — Schéma de mutualisation des services : convention de gestion des licences de messagerie M365 acquises par les communes

Délibération 61 — Révision du règlement intérieur « Alcool et Produits stupéfiants »

Délibération 63 — Mise en œuvre du télétravail - Rectificatif

Délibération 65 — Indemnité horaire pour travail normal de nuit (IHTN) – délibération rectificative

La liste des délibérations

Décision 2 — Droit de Préemption Urbain (DPU) – 101 bis rue de la C'orderie

Décision 12 — Avenant de la gestion du Pôle d’Echange Multimodal (PEM) au Mans

Décision 22 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de la société TRUC CHOUET, le local E, s'itué 2 impasse René L'ebrun au Mans

Décision 23 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de la Société L'es Belles Imparfaites, le local G, s'itué 30 rue du Vivier à Allonnes

Décision 26 — Droit de Préemption Urbain - 8 rue Paul L'igneul Le Mans

Décision 32 — Vente d'une truie Bayeux à M. L'EPOIVRE J'érôme pour la s'omme de 200 €

Décision 37 — Le programme d'amélioration de la qualité de vie et d'es c'onditions de travail d'es agents de la C'ommunauté Urbaine de Le Mans Métropole d'ans le c'adre du projet d'administration TEAM Travailler Ensemble au Mans" 2023-2026"

Décision 38 — Vente de biens et de matériels réformés de Le Mans Métropole

Décision 55 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de Monsieur Alexandre MILLET, un garage s'itué 16 rue de Vienne à C'oulaines

Décision 58 — Droit de priorité - Le Mans 21 rue de la Mariette

Décision 61 — S'ouscription auprès de la C'aisse Régionale de Crédit Agricole Anjou Maine d'un crédit de 10 M€ (d'ix millions d’euros)

Délibération 17 — Adhésion Le Mans Métropole à l’association Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire

Délibération 27 — Réseau de chaleur Le Mans Métropole – Avenant n°4 au contrat de concession Syner’gie

Délibération 31 — Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale - Air, Energie, Climat (SCoT-AEC) du Pays du Mans

Délibération 44 — Champagné - Aménagement de trottoir Rue Louis Aragon - Effacement des réseaux aériens d'électricité et de télécommunication

Délibération 55 — Installations classées pour la protection de l’environnement – Demande d’autorisation environnementale par la Société MAINE COLLECTE VALORISATION

Délibération 57 — Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau et de lassainissement - Année 2024

Délibération 67 — Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet « chargé de mission biodéchets »

Délibération 68 — Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet "animateur biodéchets/guide composteur"

Délibération 69 — Actualisation du tabl'eau des emplois permanents et des effectifs de Le Mans Métropole

Décision 8 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de la S'AS CLAAS Tractor une partie d'es parcelles cadastrées RX n°90 et RX n° 207 s'itué au l'ieudit “ Le Champ d'es Badauds ”au Mans

Décision 13 — Acquisition d'es déchets de platinage pour le 1er trimestre 2025

Décision 14 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès du D'octeur Marie J'OYAU, d'es bureaux et l'ocaux s'itués 21 rue Armand S'affray au Mans

Décision 15 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès du d'octeur Gwénaëlle HELLIO, d'es bureaux et l'ocaux s'itués 21 rue Armand S'affray au Mans

Décision 16 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès du d'octeur Rose-Marie CHEVROLLIER, d'es bureaux et l'ocaux s'itués 21 rue Armand S'affray au Mans

Décision 21 — Le Mans Métropole se s'ubstitue à la ville du Mans d'es parcelles cadastrées RT33 et RT38 s'ituées avenue du Parc d'es Expositions au Mans

Décision 24 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de l’association « C'ité du film », le bureau 4 s'itué au s'ein du Pôle Créapolis, 57 boulevard D'emorieux au Mans

Décision 27 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de Monsieur Rodolphe RONGERE, l'es parcelles cadastrées HO n°146 et 147 s'ituées chemin de la Passerelle au Mans

Décision 31 — Vente de trois chevreaux n'ains au parc zoologique de La Flèche pour la s'omme de 250 €

Décision 39 — Le projet d'acquisition d'es parcelles et du bâtiment d'ésaffecté s'itué au 1 Boulevard d'es Glonnières au Mans

Décision 40 — Vente d'un chevreau d'es Fossés pour la s'omme de 70 € à M. VEILLEROBE Stéphane

Décision 42 — Subvention à Mme GAUDIN Patricia, pour la rénovation d’un logement s'itué 602 route du Parc – S'argé-L'ès-Le-Mans

Décision 47 — Subvention à Mme L'EVEAU Mathilde, pour la rénovation d’un logement s'itué 6 impasse Valmy – Le Mans

Décision 53 — Vente de d'eux chevreaux d'es Fossés à M. L'EPOURREAU François pour la s'omme de 180 €

Décision 60 — MIse à d'isposition de la Société Française d'es Traducteurs d'un bureau s'itué au s'ein de l'immeuble Persée 19 boulevard Marie et Alexandre Oyon au Mans

Décision 65 — Adhésion à l’association du Réseau N'ational d'es C'ollectivités pour l’habitat participatif

Décision 72 — Subvention à M. BOULEAU D'enis, pour la rénovation d’un logement s'itué 18 rue du Pavé - Le Mans

Délibération 2 — Dotation de solidarité communautaire : répartition pour 2025

Délibération 7 — Projet- Financement partenariat plan "Territoire Universitaire de Santé" TUS 6ème vague

Délibération 15 — Plan Local pour lInsertion et lEmploi (PLIE) – Demande d’avenant à la subvention globale Fonds Social Européen+ (FSE+) 2022-2027

Délibération 16 — Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) – Dotation du Fonds Social Européen (FSE+) CCI 2025

Délibération 18 — Octroi de subventions Economie Sociale et Solidaire

Délibération 34 — Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Participation financière de Le Mans Métropole pour 2025

Délibération 49 — Convention de partenariat entre le Pays du Mans et Le Mans Métropole pour l'animation et la coordination du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2025-2030 : Approbation de la convention

Délibération 50 — Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés : Approbation du plan dactions

Délibération 51 — Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets ménagers et assimilés pour l'année 2024

Délibération 53 — Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement - 4ème échéance

Délibération 59 — Refacturation de mises à disposition dagents entre Le Mans Métropole et le CCAS de la Ville du Mans

Délibération 62 — Politique daction sociale - Convention avec le Comité des Oeuvres Sociales (COS)

Délibération 66 — Création de deux emplois non permanents dans le cadre de deux contrats de projet "Conseiller-e-s en insertion professionnelle"

Délibération 3 — Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie à première demande

Délibération 4 — Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères : exonération pour 2026

Délibération 5 — Tarifs – Recueil des tarifs et redevances – fournitures, prestations et services – Année 2026

Délibération 19 — Subventions Investissements

Délibération 23 — Octroi d'une subvention d'investissement Local Art Factory

Délibération 29 — Certificats d’Economies d’Energie (CEE) - Protocole Transactionnel avec Electricité de France (EDF)

Délibération 64 — Autorisation démettre un titre de recette en cas de non restitution de matériel par un agent après son départ de la collectivité

Décision 1 — Projet de rénovation-extension de l'ITEMM - D'emandes de subvention au titre du volet c'ulture et patrimoine du Contrat de Plan Etat-Région Pays de la L'oire 2021 - 2027

Décision 28 — S'ouscription auprès de la Banque Société Générale un emprunt de 15 M€

Décision 29 — S'ouscription auprès de la Banque Internationale à L'uxembourg un emprunt de 25 M€ pour financer s'es investissements

Décision 30 — S'ouscription auprès de la Banque Postale un emprunt de 20 M€ pour financer s'es investissements

Décision 56 — Rectification de la s'ouscription auprès de la Banque Postale un emprunt de 20 M€ pour financer s'es investissements

Décision 62 — S'ouscription auprès de la C'aisse d'es Dépôts d'un emprunt de 20 M€ (vingt millions d’euros)

Délibération 12 — Société anonyme sportive professionnelle (SASP) Le Mans FC - Participations financières - saison 2025/2026

Délibération 14 — Association départementale Maine Sports et Loisirs - Subvention Cross International Le Maine Libre - Allonnes

Délibération 25 — Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Volet infrastructures de transport et mobilités Convention relative au financement des études avant-projet de la modernisation de laxe Nantes-Angers-Sablé

Décision 9 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de la Société Sportive Professionnelle de l’Automobile-Club de l’Ouest (SSPACO) le terrain d'énommé “parking N'ord” du s'ite Actisud, s'itué 9 rue Maurice Trintignant au Mans

Décision 10 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de la Société Sportive Professionnelle de l’Automobile-Club de l’Ouest (SSPACO) le terrain cadastré AP n°526 s'itué Chemin de C'ésar à Ruaudin

Décision 11 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de la Société Sportive Professionnelle de l’Automobile-Club de l’Ouest (SSPACO) le terrain cadastré AP n°526 s'itué Chemin de C'ésar à Ruaudin

Décision 25 — Mise à d'isposition de Le Mans Métropole auprès de la Société Sportive Professionnelle de l’Automobile-Club de l’Ouest (SSPACO), le terrain d'énommé « parking N'ord » du s'ite Actisud, s'itué 9 rue Maurice Trintignant au Mans

Délibération 10 — Yvré LEvêque - Camping du Pont Romain - Délégation de Service Public pour lexploitation - Rapport d'activité 2023-2024 de lexploitant

Délibération 11 — Port du Mans - Délégation de Service Public pour lexploitation - Rapport d'activité 2024 de lexploitant

Délibération 47 — Délégation de service public pour lexploitation du crématorium des Hunaudières Communication du rapport annuel 2024 de lexploitant

Délibération 48 — Délégation de service public pour lexploitation du Crématorium de Falconet Communication du rapport annuel 2024 de lexploitant

Délibération 1 — Adoption des montants des attributions de compensation 2025

Délibération 6 — Candidature à lAppel à Projets Pôle Territorial dIndustries Culturelles et Créatives dans le cadre du consortium Le Mans Capitale du Son

Délibération 39 — Le Mans Métropole - Révision du Schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des gens du voyage (SDAHGdV) - Avis sur le projet arrêté

Délibération 52 — Signature d'une convention avec les éco-organismes en filière REP (responsabilité élargie aux producteurs) pour la collecte séparée des familles 3 et 4 des articles de bricolage et de jardin (ABJ)