27 novembre 2025

Délibération 2 — Rapport d'orientations budgétaires pour 2026

Délibération 24 — Cotisation Mission Locale de lAgglomération Mancelle

Délibération 30 — Course cycliste Région Pays de la Loire Tour 2025

Délibération 35 — Plan d'Action Qualité de l'Air

Délibération 36 — Protocole Transactionnel Le Mans Métropole - Compagnie Fermière de Services Publics

Délibération 48 — Rapport d'activités Antarès 2024

Délibération 49 — Convention fourniture de repas et denrées alimentaires pour les services de Le Mans Métropole

Délibération 51 — La Milesse – Secteur Rue de la Gare – Rue de St-Ouen - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer

La liste des délibération du Conseil communautaire du 27 novembre 2025

Décision 3 — Reprise des huiles alimentaires issues des déchetteries de 2022 à 2024

Décision 4 — Droit de Préemption Urbain (DPU) - Le Mans 2 rue Gastelier

Décision 8 — Vente de trois chèvres n'aines à M. PHILLIPS N'ichola pour la s'omme de 250 €

Décision 9 — Vente d'une chèvre des Fossés à Mme HUBERT N'athalie pour la s'omme de 150€

Décision 29 — Droit de préemption urbain - 458 avenue Félix Geneslay au Mans

Décision 31 — Vente d'un ânon N'ormand à M J'ulien BRUNETTE pour la s'omme de 350 €

Décision 33 — N'ouvel avenant pour la Société C'ivile de Moyen THE PLACE TOUBIB, c'omposée de médecins généralistes, s'ituée 21 rue Armand S'affray à Le Mans

Décision 35 — Vente de biens et de matériels réformés de le Mans Métropole

Décision 36 — Renouvellement adhésion adullact

Décision 37 — Reprise des huiles alimentaires usagées des déchetteries

Décision 39 — Adhésion au c'ollectif pour la S'auvegarde des Races Avicoles N'ormandes

Décision 40 — Mise à disposition de Le Mans Métropole à la société TRUC CHOUET, le local E de la pépinière Marais-Monthéard s'itué 2 impasse René L'ebrun au Mans

Décision 41 — Le projet de création d'une Maison de S'anté Pluridisciplinaire à C'oulaines

Lordre du jour du conseil communautaire du 27 novembre 2025

Délibération 4 — Gestion de la trésorerie des budgets annexes de l'eau et de lassainissement pour 2026

Délibération 11 — Budget Annexe de l'Eau - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2025

Délibération 34 — Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable

Délibération 37 — Nouveaux règlements Eau Potable, Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif

Délibération 38 — Extension des bureaux de la Direction Eau et Assainissement sur le site actuel de lUnité de Production en Eau Potable de lEpau - Approbation du programme de travaux et de lenveloppe financière

Délibération 39 — Convention relative au transfert et au traitement des eaux usées en provenance de la commune de Saint- Pavace

Délibération 40 — Arche de la Nature - Tarifs des activités Nature 2026

Délibération 41 — Arche de la Nature - Tarifs repas pris à la Maison de la Prairie

Délibération 42 — Réseau de chaleur Le Mans Métropole - Rapport annuel 2024 du concessionnaire Synergie

Délibération 45 — Rapport d'activité 2024 de la Délégation de Service Public du centre de traitement des déchets organiques

Délibération 46 — Rapport annuel d'activité 2024 du délégataire du contrat de concession pour lexploitation de lUnité de Valorisation Energétique des Déchets et de lUnité de Traitement des Mâchefers de le Mans Métropole

Délibération 55 — Actualisation du tableau des emplois permanents et des effectifs de Le Mans Métropole

Décision 1 — Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau pour le projet de "renaturation et gestion intégrée des eaux pluviales du secteur de l'Epau"

Décision 2 — Acquisition déchets de platinage 2ème trimestre 2025

Décision 6 — Projet "Développement de nouveaux services pour un n'umérique accessible et inclusif" - Demande de subvention FEDER

Décision 7 — Vente de deux chevreaux des Fossés à Mme FRANCOIS Amandine pour la s'omme de 150 €

Décision 30 — Vente d'un chevreau des Fossés pour la s'omme de 75 € à Mme APPRIOU Alexandra

Décision 38 — Reprise des déchets de ferraille à d'écouper s'eptembre 2025

Délibération 3 — Gestion de la dette et de la trésorerie pour 2026

Délibération 8 — Budget Principal - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2025 - Durées damortissement des subventions d'équipement versées

Délibération 9 — Budget Principal - Subventions à verser - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2025

Délibération 10 — Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique - Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2025

Délibération 12 — Budget Annexe de lAssainissement - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2025

Délibération 23 — Subvention forum "un but pour lemploi"

Délibération 27 — Subvention de fonctionnement complémentaire à Le Mans Université

Délibération 28 — Subvention de fonctionnement à l'association FormaSarthe

Délibération 31 — Politique extérieure de Le Mans Métropole - Demande de subvention

Délibération 32 — Politique extérieure de Le Mans Métropole - Demande de subvention

Délibération 33 — Politique extérieure de Le Mans Métropole - Demande de subvention

Délibération 15 — Autorisation de Programme (AP) / Crédits de Paiements (CP) n° 1 - Acquisition véhicules de collecte - Ajustement des crédits de paiements

Délibération 25 — Avenant à la convention de soutien au programme immobilier du Technocampus Acoustique et Matière

Délibération 43 — Concession de distribution publique de gaz - Compte Rendu d'Activité 2024

Délibération 44 — Concession de distribution publique d'électricité – Compte-rendu d'activité 2024

Délibération 50 — La Milesse - Ilot Mantey - Acquisition auprès de la commune de la Milesse

Délibération 52 — Convention de mutualisation de personnel – mise à disposition du service habitat logement

Décision 5 — Mise à disposition de Le Mans Métropole à la SCI TPF PATRIMOINE, la parcelle cadastrée AA n°440 s'ituée au l'ieu d'it Le C'ormier à Mulsanne

Décision 10 — Mise à disposition de Le Mans Métropole à la société Le Mans S'un III, une partie de la parcelle cadastrée s'ection BL n°118, s'ituée route de Spay l'ieudit Le Bois J'oli à Allonnes

Décision 11 — Mise à disposition de Le Mans Métropole à la société Le Mans S'un III, une partie des parcelles cadastrées EH 349 et 350 s'ituées rue de l'Estérel au Mans

Décision 12 — Modification de la d'emande de subvention au titre du Fonds n'ational pour l'archéologie préventive pour l'aménagement des Chronolignes

Décision 28 — Cession d'un véhicule C'itroen e-berlingo au profit du service Education de la Ville du Mans

Délibération 1 — Délégation de Service Public pour lexploitation du réseau des transports publics urbains et des mobilités de Le Mans Métropole - Choix du délégataire et approbation de la convention de Délégation de Service Public

Délibération 13 — Budget Annexe des Transports Urbains - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2025

Délibération 16 — Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain et des mobilités - Rapport annuel 2024 de lexploitant

Délibération 19 — Transports en commun et scolaire - Renouvellement de la convention pour lintégration tarifaire entre les réseaux SETRAM et ALEOP en TER

Délibération 5 — Adoption des montants des attributions de compensation définitives 2025

Délibération 7 — Adoption du montant de l'attribution de compensation d'investissement 2025-2027

Délibération 26 — Contribution de fonctionnement exceptionnelle à ESAD TALM - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024-2026

Délibération 14 — Autorisation de programme (AP)/ Crédits de paiements (CP) n°2 Chronotram (Tramway Augmentation Capacité) - Ajustement des crédits de paiements

Délibération 17 — Délégation de Service Public pour lexploitation des parkings souterrains et du stationnement - Rapport d'activité 2024

Délibération 18 — Délégation de Service Public pour lexploitation des parkings souterrains, en enclos et du stationnement payant sur voirie - Avenant 1

Délibération 21 — Port du Mans – Délégation de Service Public – Avenant n°7 au contrat 2021-2025

Délibération 47 — Délégation de Service Public pour lexploitation de lOffice de Tourisme de Le Mans Métropole - Rapports d'activités 2024 de lexploitant

Décision 34 — Adhésion à l'Organisme de S'élection C'otentin, Avranchin et Roussin - OSCAR

Délibération 22 — Santé - Démographie médicale : subvention de soutien aux projets d'investissements davenir du Centre Hospitalier du Mans (CHM) - Modalités 2023-2030

Délibération 53 — Modification de la participation employeur à la protection sociale complémentaire volet « santé »

Délibération 54 — Création d'un emploi non permanent dans le cadre du Contrat Local de Santé intercommunal (CLSi) Le Mans Métropole 2024-2028 – Poste de coordinateur du CLSi Le Mans Métropole

Délibération 6 — Transfert du groupe scolaire Paul Langevin situé sur la commune dAllonnes

Délibération 20 — Projet de la Halte Ferroviaire Le Mans Hôpital - Université - Avenant n°1 Convention de la phase REA

Délibération 29 — Adoption de la Feuille de Route dInclusion Numérique du Territoire de Le Mans Métropole 2025-2027