17 décembre 2025

Délibération 7 — Dénomination de la salle de tennis de table Micheline Ostermeyer

Délibération 8 — Dénomination des voies sur le site Astella

Délibération 12 — Dispositifs d’accompagnement de projets jeunes et d’engagement citoyen

Délibération 18 — Règlement intérieur des Espaces Jeunes Casquette et Sablons

Délibération 24 — Création d'une chambre funéraire

Délibération 26 — Le Mans - 10 rue Barbier - Vente Notariale Interactive

Délibération 28 — Rapports d'activité 2023 et 2024 de Le Mans Métropole Communauté Urbaine

Décision 3 — Vente de biens et de matériels réformés de la Ville du Mans

Décision 7 — La première phase du projet de rénovation énergétique de la MJC Ronceray

Décision 9 — Mise à d'isposition de la Ville du Mans auprès de S'amouraï 2000, le D'ojo Alice-MILLIAT, s'itué 7 boulevard L'ouis L'eprince Ringuet au Mans

Délibération 1 — Budget Primitif 2026

Délibération 2 — Budget Primitif 2026 - Subventions à verser et fonds de concours à percevoir

Délibération 3 — Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026

Délibération 21 — Banque Alimentaire de la Sarthe - Octroi d'une subvention - Année 2025

Délibération 22 — Association Inissa - Octroi d'une subvention

Délibération 30 — Complément de tarifs - Recueil des tarifs et redevances - Fournitures, prestations et services - Année 2026

Décision 1 — S'ouscription auprès du Crédit Mutuel d'un emprunt de 8 M€ (huit millions d’euros) pour financer d'es investissements

Délibération 15 — Utilisation des équipements sportifs par les collèges - année scolaire 2025-26

Délibération 16 — Utilisation des équipements sportifs par les lycées - année 2026

Délibération 19 — Subventions aux associations sportives

Décision 4 — D'emandes de Fonds de c'oncours Transition Energétique Le Mans Métropole pour le projet de rénovation de l'éclairage d'es allées du c'omplexe sportif de la C'alifornie et pour le projet de rénovation de l'éclairage d'es espaces extérieurs a

Décision 10 — Mise à d'isposition de la Ville du Mans auprès du Sporting Club Moderne, le gymnase Robert J'arry s'itué 7 boulevard L'ouis L'eprince Ringuet au Mans

Délibération 27 — Le Mans - Centre Commercial Les Fontenelles - Constitution d'une servitude de passage et dentretien d'une canalisation deaux pluviales au profit des copropriétaires du Centre Commercial des Fontenelles

Délibération 29 — Groupement de commandes intégré Le Mans Métropole / Ville du Mans - avenant n°3 - ajout d’annexe relative à un nouveau dossier - groupement de commande intégré LMM / VDM

Délibération 33 — Actualisation du Tabl'eau des Emplois Permanents et des effectifs

Décision 5 — D'emande de subvention de l'Etat DSIL 2026 pour l'es travaux de la première phase de rénovation du Parc du Gué de Maulny

Décision 6 — Modification du projet d'installation de panneaux photovoltaïques s'ur la toiture de la c'uisine c'entrale

Délibération 6 — Délégation de service public pour lexploitation du cinéma dart et dessai "Les Cinéastes" - Lancement de la procédure de renouvellement

Délibération 23 — Délégation de Service Public pour lexploitation de la Fourrière Véhicules - Désignation de lexploitant et approbation du contrat

Délibération 25 — Délégation à Le Mans Métropole pour linstauration du périmètre de sauvegarde et l'exercice du droit de préemption commercial

La liste des délibérations du Conseil municipal du 17 décembre 2025

Délibération 13 — Avis dautorisation dinstallation d'une crèche hospitalière : Mutuelle Nationale Hospitalière

Délibération 14 — Avis dautorisation dinstallation d'une crèche privée : La jolie bulle

Délibération 17 — Actualisation du règlement de fonctionnement - Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - 1er janvier 2026

Délibération 32 — Instauration de lAllocation aux Parents dEnfants Handicapés (APEH) - Délibération rectificative

Délibération 4 — Adoption du montant de lattribution de compensation définitive 2025 versée par Le Mans Métropole

Décision 2 — Mise à d'isposition de la s'alle de réunion maison de quartier Barbara - Association Académie Younus

Décision 8 — Mise à d'isposition s'alle n°2 MQ Pierre Guédou - Association La C'ompagnie d'es Ptits L'oups

Délibération 5 — Réseau des Médiathèques et des Archives : Adoption du Projet Scientifique Culturel Educatif et Social ( PCSES ) : 2025 - 2027

Délibération 11 — Prix de vente 2026 pour la fourniture des repas au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) et autres tiers

Délibération 9 — Espace Numérique de Travail - Convention d’adhésion au groupement de commandes piloté par l’Académie de Nantes

Délibération 10 — Petits déjeuners à l’école – Renouvellement du dispositif pour l’année scolaire 2025/2026

Délibération 20 — Participation financière des commerçants ambulants sur le festival "Plein Champ"

Délibération 31 — Modalités de mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)