18 décembre 2025

Délibération 1 — Budget Principal - Budget Primitif 2026

Délibération 2 — Budget Principal - Budget Primitif 2026 - Subventions et fonds de concours à verser

Délibération 3 — Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026

Délibération 4 — Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2026

Délibération 5 — Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique - Budget Primitif 2026

Délibération 9 — Budget Annexe de lAssainissement - Budget Primitif 2026

Délibération 10 — Budget Annexe de lAssainissement - Reprise d'une provision constituée

Délibération 13 — Budget Annexe - Lotissements - Budget Primitif 2026

Délibération 22 — Convention de subventionnement 2026_2028 de Le Mans Université par Le Mans Métropole, communauté urbaine

Délibération 23 — Convention de subventionnement complémentaire de Le Mans Université

Délibération 24 — Programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable (InTerLUD+) - Avenant n° 1 à la Convention entre Le Mans Métropole et la société ROZO - Financement dActions Opérationnelles

Délibération 35 — Le Mans Restructuration du centre du Centre Commercial des Sablons - Consultation internationale "Quartiers de demain" - Avenant n°1 à la convention dexpérimentation et de financement avec le Groupement dIntérêt Public "Europe d

Délibération 45 — Subvention Human Kosmoz Company

Délibération 11 — Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Hunaudières - Ruaudin - Budget Primitif 2026

Délibération 12 — Budget Annexe - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Grand Plessis - Ruaudin - Budget Primitif 2026

Délibération 14 — Transfert de parcelles du Budget Principal Le Mans Métropole au Budget Annexe Lotissements - Opération d'aménagement Le Vieil Hêtre

Délibération 31 — Délégation de compétence pour lattribution des aides publiques aux logements locatifs sociaux - Programmation finale 2025

Délibération 33 — Le Mans Métropole – Soutien au Bail Réel Solidaire

Délibération 34 — Bilan final du fonds exceptionnel de soutien au logement et réaffectations

Délibération 36 — Le Mans - Aménagement de la rue dArcole - Place Stalingrad - Approbation de lAvant-Projet et de lenveloppe de l'opération

Délibération 37 - Mulsanne – Secteur Grande Bouffière - Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Communautaire -Approbation

Délibération 38 - Sargé-lès-Le Mans - Secteur du Gruau - Révision du PLU Communautaire - Procédure allégée n°6 - Approbation

Délibération 39 - Champagné - Secteur de lArpent Noir - Révision du PLU Communautaire - Procédure allégée n°5 - Approbation

Délibération 49 — Le Mans - Zone d'Aménagement Concerté du Fouillet - Compte Rendu Annuel au concédant - Situation financière au 31 décembre 2024 - Avenant n°6 : modification participation concédant et rémunération de laménageur

Délibération 8 — Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2026

Délibération 15 — Prix de l'eau et redevances assainissement - Année 2026

Délibération 32 — Le Mans Métropole – Convention de partenariat Le Mans Métropole et l'association France Nature Environnement Sarthe (2026-2029) pour la mise en œuvre d'actions dans le cadre du Pacte territorial France Rénov'

Délibération 42 — Arche de la Nature - Forêt de lArche de la Nature - Demande d'approbation pour engager à nouveau une Convention dExploitation Groupée de bois

Délibération 47 — Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public pour lexploitation de lUnité de Valorisation Energétique des Déchets (UVED) et de lUnité de Traitement des Mâchefers (UTM) de le Mans Métropole

Délibération 16 — Contrat local d'investissement et dInnovation - dispositif d'aide aux loyers pour les jeunes entreprises innovantes

Délibération 21 — Présentation du rapport d'activité 2024 de la Mission Locale

Délibération 29 — Modification du périmètre de sauvegarde du commerce, de lartisanat et du droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux

Délibération 40 — Trangé - Chaufour Notre Dame - Requalification des Maisons Rouges - Approbation de lAvant - Projet et de lenveloppe de l'opération

La liste des délibérations du Conseil communautaire du 18 décembre 2025

Délibération 17 — Contrat Local d'Investissement et dInnovation : convention de partenariat avec la Région Pays de la Loire pour le déploiement d'aides aux TPE / PME / ETI

Délibération 18 — Contrat local d'investissement et dinnovation : convention de partenariat avec la Région des Pays de la Loire pour le déploiement d'aides à linnovation

Délibération 25 — Attractivité du territoire - Fonds de concours aux communes membres - Conventions dattribution

Délibération 26 — Transition énergétique - Fonds de concours aux communes membres - Conventions dattribution

Délibération 41 — Convention de partenariat avec l'association POLLENIZ pour la lutte contre les ragondins

Délibération 6 — Budget Annexe des Transports Urbains - Budget Primitif 2026 -Complément sur les catégories damortissement

Délibération 7 — Budget Annexe des Transports Urbains - Reprise d'une provision constituée

Délibération 44 — Transports Publics Urbains – Mise en place d'une tarification zonale intégrée entre les réseaux Setram et Aléop routier

Délibération 46 — Délégation de Service Public pour lexploitation de lEspace Culturel et Sportif Antarès - avenant 6

Délibération 19 — Plan Local pour lInsertion et lEmploi (PLIE) – Dotation du Fonds Social Européen (FSE)+ 2025

Délibération 20 — Plan Local pour lInsertion et lEmploi – Dotation Fonds Social Européen+ Le Mans Métropole – Dossiers internes

Délibération 27 — LITTE - Appel à projets de lAgence Régionale de Santé (A.R.S.) : Qualité sonore des aménagements des cours d'école avec Almacoustic et Nature en Ville

Délibération 30 — Convention de partenariat relative au Fichier Départemental de la Demande Locative Sociale du département de la Sarthe entre le Créha Ouest et Le Mans Métropole - années 2026 à 2028

Délibération 28 — Office de Tourisme de Le Mans Métropole : renouvellement du classement en catégorie II

Délibération 43 — Adhésion à l'association Réseau Vélo et Marche

Délibération 48 — Yvré L'Evêque – Camping du Pont Romain - Délégation de Service Public pour l'exploitation – Avenant n°5

Délibération 50 — Plateforme Open Data mutualisée : convention de mise à disposition d'un espace de stockage sur la plateforme de diffusion de données ouvertes à léchelle régionale

Délibération 51 — Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)

Délibération 52 — Instauration de lAllocation aux Parents dEnfants Handicapés (APEH) - Délibération rectificative