24 novembre 2025
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Leff Armor communauté — convention de mise à disposition de service pour linstruction des autorisations d'urbanisme
Salle multifonctions — avenant n°1 - lot n°5 menuiseries extérieures
Leff Armor communauté — convention Opération Programmée dAmélioration de lHabitat et de Renouvellement Urbain
Leff Armor communauté — rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public de lassainissement collectif
Leff Armor communauté — rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'eau potable (régie)
Leff Armor communauté — rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public de lassainissement non collectif
Renouvellement de la ligne de trésorerie 2025-2026
Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement
Personnel — révision de la participation à la protection sociale complémentaire santé
CAF — Convention Territoire Globale
Leff Armor communauté — modification des statuts
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