9 février 2026
7
délibérations
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Versement du forfait scolaire aux écoles qui dispensent un enseignement de langues régionales
Leff Armor communauté — approbation des avenants aux conventions de reversement de fiscalité « Taxe d'Aménagement » (TA) et « Foncier Bâti Industriel » (FBI)
Elus — actualisation des indemnités de fonction
Personnel — modification d'un emploi permanent et modification du tableau des effectifs
Rythmes scolaires — demande de dérogation pour l'organisation des temps scolaires sur 4 jours
SDE — avenant n°2 à la convention c'onstitutive du groupement de c'ommandes pour l'achat d'énergie du 7 avril 2014
Leff Armor communauté — rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du service politique de la gestion des déchets
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