Conseil municipal du 2024-12-17
20
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
085 — 24 FINANCES BP et PORT - Marché d'ASSURANCES 2025-2028
086.24 Finances BP — Tarifs communaux 2025
087.24 FINANCES BP PORT CINEMA — Autorisation Engager Liquider Mandater dépenses investissement
088 — 24 FINANCES BP et BORPALOE DM Commune et lotissement
089.24 FINANCES PORT — Autorisation de Souscription d'un Emprunt et Protection de la collectivité
094.24 FINANCES BP — CCBI Révision libre du montant de l'Attribution de compensation
098.24 AFFAIRES SCOLAIRES — Demande de subvention école Ste Anne-voyage scolaire 2025-Font Romeu
099.24 FINANCES BP et PORT — Retrait de la délibération n°063-24 du 3 octobre 2024 Adhesion Groupe Assurance Risques Statutaires CDG56
100.24 FINANCES BP — Subventions College Michel Lotte Voyages scolaires
103.24 FINANCES BP — Subvention exceptionnelle Fondation de France Mayotte
090 — 24 AFFAIRES FONCIERES - Acquisition Parcelles AH 1 et AH 30
091 — 24 AFFAIRES FONCIERES - Avis Projet Acquisition parcelle AC01 appartenant à l'Etat au droit de priorité
093.24 FINANCES BP — Proposition de prix de vente terrain Kost ar Roz à Roserières
096.24 Dérogation à la règle repos dominical commerce de détail 2025
102.24 FINANCES BP — Acquisition de la Chapelle des Dames Sisie 30 rue de verdun_AB 426 et AB 578
084.24 AFFAIRES PORTUAIRES — Convention Etat-Commune-ZMEL
101.24 MORBIHAN ENERGIE — Conventions Rue Willaumez et Avenue Carnot
092 — 24 FINANCES - Adhesion au CEREMA
095 — 24 ZAEnR - Identification des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables
097 — 24 AFFAIRES SCOLAIRES - Participation frais scolarité Bangor 2023.2024
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