Conseil municipal du 2024-12-17

Le Palais 17 décembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 096.24 Dérogation à la règle repos dominical commerce de détail 2025 - 089.24 FINANCES PORT - Autorisation de Souscription d'un Emprunt et Protection de la collectivité - 103.24 FINANCES BP - Subvention exceptionnelle Fondation de France Mayotte - 085-24 FINANCES BP et PORT - Marché d'ASSURANCES 2025-2028 - 088-24 FINANCES BP et BORPALOE DM Commune et lotissement - 095-24 ZAEnR - Identification des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables - 099.24 FINANCES BP et PORT -Retrait de la délibération n°063-24 du 3 octobre 2024 Adhesion Groupe Assurance Risques Stat - 093.24 FINANCES BP - Proposition de prix de vente terrain Kost ar Roz à Roserières - 087.24 FINANCES BP PORT CINEMA - Autorisation Engager Liquider Mandater dépenses investissement - 086.24 Finances BP - Tarifs communaux 2025 - 094.24 FINANCES BP -CCBI Révision libre du montant de l'Attribution de compensation - 101.24 MORBIHAN ENERGIE - Conventions Rue Willaumez et Avenue Carnot - 084.24 AFFAIRES PORTUAIRES - Convention Etat-Commune-ZMEL - 098.24 AFFAIRES SCOLAIRES -Demande de subvention école Ste Anne-voyage scolaire 2025-Font Romeu - 091-24 AFFAIRES FONCIERES - Avis Projet Acquisition parcelle AC01 appartenant à l'Etat au droit de priorité - 100.24 FINANCES BP - Subventions College Michel Lotte Voyages scolaires - 090-24 AFFAIRES FONCIERES - Acquisition Parcelles AH 1 et AH 30 - 102.24 FINANCES BP - Acquisition de la Chapelle des Dames Sisie 30 rue de verdun_AB 426 et AB 578 - 097-24 AFFAIRES SCOLAIRES - Participation frais scolarité Bangor 2023.2024 - 092-24 FINANCES - Adhesion au CEREMA

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
85

085 — 24 FINANCES BP et PORT - Marché d'ASSURANCES 2025-2028

86

086.24 Finances BP — Tarifs communaux 2025

87

087.24 FINANCES BP PORT CINEMA — Autorisation Engager Liquider Mandater dépenses investissement

88

088 — 24 FINANCES BP et BORPALOE DM Commune et lotissement

89

089.24 FINANCES PORT — Autorisation de Souscription d'un Emprunt et Protection de la collectivité

94

094.24 FINANCES BP — CCBI Révision libre du montant de l'Attribution de compensation

98

098.24 AFFAIRES SCOLAIRES — Demande de subvention école Ste Anne-voyage scolaire 2025-Font Romeu

99

099.24 FINANCES BP et PORT — Retrait de la délibération n°063-24 du 3 octobre 2024 Adhesion Groupe Assurance Risques Statutaires CDG56

100

100.24 FINANCES BP — Subventions College Michel Lotte Voyages scolaires

103

103.24 FINANCES BP — Subvention exceptionnelle Fondation de France Mayotte

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
90

090 — 24 AFFAIRES FONCIERES - Acquisition Parcelles AH 1 et AH 30

91

091 — 24 AFFAIRES FONCIERES - Avis Projet Acquisition parcelle AC01 appartenant à l'Etat au droit de priorité

93

093.24 FINANCES BP — Proposition de prix de vente terrain Kost ar Roz à Roserières

96

096.24 Dérogation à la règle repos dominical commerce de détail 2025

102

102.24 FINANCES BP — Acquisition de la Chapelle des Dames Sisie 30 rue de verdun_AB 426 et AB 578

📄 Autres decisions 2 délibérations
84

084.24 AFFAIRES PORTUAIRES — Convention Etat-Commune-ZMEL

101

101.24 MORBIHAN ENERGIE — Conventions Rue Willaumez et Avenue Carnot

🌱 Environnement 2 délibérations
92

092 — 24 FINANCES - Adhesion au CEREMA

95

095 — 24 ZAEnR - Identification des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables

🎓 Éducation 1 délibération
97

097 — 24 AFFAIRES SCOLAIRES - Participation frais scolarité Bangor 2023.2024

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