CM

12 novembre 2024

Le Palais 20 délibérations

20

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
65

24 URBA — Création Service Commun Communes CCBI Habitat et Transition

67

24 FINANCES BP — Attribution du Marché Mission de suivi et d'animation de lOPAH RU-Plan Financement et Convention

68

24 FINANCES PORT — Attribution du Marché Renforcement Mole Bourdelle

69

24 FINANCES PORT — Attribution du Marché Travaux de Dragage Amélioration Profondeurs 2024-2028

70

24 FINANCES BP — Attribution du Marché Recul du Trait de Côte et approbation plan financement prévisionnel

71

24 FINANCES BP — Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien - avenants 1 au lot n°1 et 5

72

24 FINANCES BP — Marché Aménagement Extérieur Chapelle St Sébastien - avenant 1

72

24 FINANCES BP — Marché Aménagement Extérieur Chapelle St Sébastien - avenant 1

74

24 FINANCES BP — Acquisition du Réduit A

76

24 FINANCES BP — Modification du règlement de stationnement - Macaron

Ressources humaines 4 délibérations
79

24 RH — Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires IHTS - Travail Dimanche et Jours Fériés IFTD - Travail de Nuit IHTN

80

24 RH — Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel RIFSEEP

81

24 RH — Mise en place de lIFSE Police municipale et suppression de lancien régime

82

24 RH — Création et suppression d'un emploi permanent - Chef datelier adjoint et Responsable bâtiments

Finances & Budget 3 délibérations
73

24 FINANCES PORT — Décisions Modificatives n°3 et 4

75

24 FINANCES BP — Attribution Bons dachats aux agents communaux pour valoriser lengagement et soutenir commerce local

78

24 MAISON DE SANTE — Répartition du déficit des charges de Fonctionnement entre les 4 communes et proposition Convention

Culture & Patrimoine 2 délibérations
66

24 AFFAIRES FONCIERES — PROPICE Fixation du loyer dans le cadre du bail emphytéotique administratif de 42 ans

83

24 PROJET HUMANITAIRE — Demande de gratuité pour une place de Port du bateau Balaou 3

Environnement 1 délibération
77

24 MISSION FONCIERE — Création Service Commun Communes CCBI Service Mission Foncière 2024-2027

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