17 décembre 2024

Le Palais 20 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 096.24 Dérogation à la règle repos dominical commerce de détail 2025 - 089.24 FINANCES PORT - Autorisation de Souscription d'un Emprunt et Protection de la collectivité - 103.24 FINANCES BP - Subvention exceptionnelle Fondation de France Mayotte - 085-24 FINANCES BP et PORT - Marché d'ASSURANCES 2025-2028 - 088-24 FINANCES BP et BORPALOE DM Commune et lotissement - 095-24 ZAEnR - Identification des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables - 099.24 FINANCES BP et PORT -Retrait de la délibération n°063-24 du 3 octobre 2024 Adhesion Groupe Assurance Risques Stat - 093.24 FINANCES BP - Proposition de prix de vente terrain Kost ar Roz à Roserières - 087.24 FINANCES BP PORT CINEMA - Autorisation Engager Liquider Mandater dépenses investissement - 086.24 Finances BP - Tarifs communaux 2025 - 094.24 FINANCES BP -CCBI Révision libre du montant de l'Attribution de compensation - 101.24 MORBIHAN ENERGIE - Conventions Rue Willaumez et Avenue Carnot - 084.24 AFFAIRES PORTUAIRES - Convention Etat-Commune-ZMEL - 098.24 AFFAIRES SCOLAIRES -Demande de subvention école Ste Anne-voyage scolaire 2025-Font Romeu - 091-24 AFFAIRES FONCIERES - Avis Projet Acquisition parcelle AC01 appartenant à l'Etat au droit de priorité - 100.24 FINANCES BP - Subventions College Michel Lotte Voyages scolaires - 090-24 AFFAIRES FONCIERES - Acquisition Parcelles AH 1 et AH 30 - 102.24 FINANCES BP - Acquisition de la Chapelle des Dames Sisie 30 rue de verdun_AB 426 et AB 578 - 097-24 AFFAIRES SCOLAIRES - Participation frais scolarité Bangor 2023.2024 - 092-24 FINANCES - Adhesion au CEREMA

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 10 délibérations

24 FINANCES BP et PORT — Marché dASSURANCES 2025-2028

24 Finances BP — Tarifs communaux 2025

24 FINANCES BP PORT CINEMA — Autorisation Engager Liquider Mandater dépenses investissement

24 FINANCES BP et BORPALOE DM Commune et lotissement

24 FINANCES PORT — Autorisation de Souscription d'un Emprunt et Protection de la collectivité

24 FINANCES — Adhesion au CEREMA

24 FINANCES BP — CCBI Révision libre du montant de lAttribution de compensation

24 AFFAIRES SCOLAIRES — Demande de subvention école Ste Anne-voyage scolaire 2025-Font Romeu

100

24 FINANCES BP — Subventions College Michel Lotte Voyages scolaires

103

24 FINANCES BP — Subvention exceptionnelle Fondation de France Mayotte

📄 Autres decisions 3 délibérations

24 AFFAIRES PORTUAIRES — Convention Etat-Commune-ZMEL

24 Dérogation à la règle repos dominical commerce de détail 2025

101

24 MORBIHAN ENERGIE — Conventions Rue Willaumez et Avenue Carnot

🌱 Environnement 3 délibérations

24 AFFAIRES FONCIERES — Acquisition Parcelles AH 1 et AH 30

24 AFFAIRES FONCIERES — Avis Projet Acquisition parcelle AC01 appartenant à l'Etat au droit de priorité

24 ZAEnR — Identification des zones daccélération de la production dénergies renouvelables

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

24 FINANCES BP — Proposition de prix de vente terrain Kost ar Roz à Roserières

102

24 FINANCES BP — Acquisition de la Chapelle des Dames Sisie 30 rue de verdun_AB 426 et AB 578

🎓 Éducation 1 délibération

24 AFFAIRES SCOLAIRES — Participation frais scolarité Bangor 2023.2024

🛡️ Sécurité 1 délibération

24 FINANCES BP et PORT — Retrait de la délibération n°063-24 du 3 octobre 2024 Adhesion Groupe Assurance Risques Statutaires CDG56

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