17 décembre 2024

24 FINANCES BP et PORT — Marché dASSURANCES 2025-2028

24 Finances BP — Tarifs communaux 2025

24 FINANCES BP PORT CINEMA — Autorisation Engager Liquider Mandater dépenses investissement

24 FINANCES BP et BORPALOE DM Commune et lotissement

24 FINANCES PORT — Autorisation de Souscription d'un Emprunt et Protection de la collectivité

24 FINANCES — Adhesion au CEREMA

24 FINANCES BP — CCBI Révision libre du montant de lAttribution de compensation

24 AFFAIRES SCOLAIRES — Demande de subvention école Ste Anne-voyage scolaire 2025-Font Romeu

24 FINANCES BP — Subventions College Michel Lotte Voyages scolaires

24 FINANCES BP — Subvention exceptionnelle Fondation de France Mayotte

24 AFFAIRES FONCIERES — Acquisition Parcelles AH 1 et AH 30

24 AFFAIRES FONCIERES — Avis Projet Acquisition parcelle AC01 appartenant à l'Etat au droit de priorité

24 FINANCES BP — Proposition de prix de vente terrain Kost ar Roz à Roserières

24 FINANCES BP — Acquisition de la Chapelle des Dames Sisie 30 rue de verdun_AB 426 et AB 578

24 AFFAIRES PORTUAIRES — Convention Etat-Commune-ZMEL

24 Dérogation à la règle repos dominical commerce de détail 2025

24 MORBIHAN ENERGIE — Conventions Rue Willaumez et Avenue Carnot

24 ZAEnR — Identification des zones daccélération de la production d'énergies renouvelables

24 AFFAIRES SCOLAIRES — Participation frais scolarité Bangor 2023.2024

24 FINANCES BP et PORT — Retrait de la délibération n°063-24 du 3 octobre 2024 Adhesion Groupe Assurance Risques Statutaires CDG56