CM

24 septembre 2024

Le Palais 8 délibérations

8

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
54

24 DOMANIALITE — Acquisition Garage GUIDAL

57

24 URBA — Approbation de la Modification Simplifiée n°2

Culture & Patrimoine 2 délibérations
55

24 Convention de Servitudes ENEDIS — Champs de Course

58

24 BIBLIOTHEQUE — Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliotheque municipale

Ressources humaines 2 délibérations
59

24 RH — Création d'un emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité

60

24 RH — Taux de promotion-création suppression emplois

Finances & Budget 1 délibération
56

24 FINANCES — Accord de principe pour la création d'un service commun Habitat et Transition

Social & Santé 1 délibération
61

24 AFFAIRES SOCIALES — Délégation compétences au CCAS pour la gestion des aides FSL-FEE - A confirmer

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