30 juillet 2024
12
délibérations
8
Finances & Budget
2
Éducation
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
24 FINANCES — Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024
24 FINANCES — Mobilité douce-liaison Le Potager-Kersablen- Modification Plan de Financement
24 FINANCES — Avenant n°1 à la convention de co-maitrise douvrage Etudes et Travaux Office de Tourisme
24 FINANCES — Convention doccupation Temporaire CCBI pour Office de Tourisme
24 FINANCES — Projet de ferme maraichère communal avec le CPIE - Demande de fonds LEADER
24 FINANCES — Approbation d'une dotation suite appel à projet citoyen Prévention
24 FINANCES PORT — Avenant n°1. Marché Restauration Pan Cassé
24 FINANCES PORT — Décision Modificative n°2
24 AFFAIRES SCOLAIRES — OGEC Ste Anne avenant à la convention
24 AFFAIRES SCOLAIRES — Ecole Stanislas Poumet Répartition des charges scolaires au titre de l'année 2023.2024
24 AFFAIRES PORTUAIRES — Convention constitutive d'un groupement de cdes pour maintenance ouvrages portuaires
24 URBANISME — Adoption rglt municipal fixant conditions de délivrance des autorisations de chgmt dusage des locaux dhabitation en meublés touristique courte durée
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