12 novembre 2024

Le Palais 20 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 074-24 FINANCES BP - Acquisition du Réduit A - 066-24 AFFAIRES FONCIERES - PROPICE Fixation du loyer dans le cadre du bail emphytéotique administratif de 42 ans - 072-24 FINANCES BP - Marché Aménagement Extérieur Chapelle St Sébastien - avenant 1 - 073-24 FINANCES PORT - Décisions Modificatives n°3 et 4 - 078-24 MAISON DE SANTE - Répartition du déficit des charges de Fonctionnement entre les 4 communes et proposition Conven - 067-24 FINANCES BP - Attribution du Marché Mission de suivi et d'animation de l'OPAH RU-Plan Financement et Convention - 083-24 PROJET HUMANITAIRE - Demande de gratuité pour une place de Port du bateau Balaou 3 - 082-24 RH - Création et suppression d'un emploi permanent - Chef d'atelier adjoint et Responsable bâtiments - 081-24 RH -Mise en place de l'IFSE Police municipale et suppression de l'ancien régime - 079-24 RH - Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires IHTS - Travail Dimanche et Jours Fériés IFTD - Travail de Nui - 080-24 RH -Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagem - 077-24 MISSION FONCIERE - Création Service Commun Communes CCBI Service Mission Foncière 2024-2027 - 076-24 FINANCES BP - Modification du règlement de stationnement - Macaron - 075-24 FINANCES BP - Attribution Bons d'achats aux agents communaux pour valoriser l'engagement et soutenir commerce loc - 072-24 FINANCES BP - Marché Aménagement Extérieur Chapelle St Sébastien - avenant 1 - 071-24 FINANCES BP - Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien - avenants 1 au lot n°1 et 5 - 070-24 FINANCES BP - Attribution du Marché Recul du Trait de Côte et approbation plan financement prévisionnel - 068-24 FINANCES PORT - Attribution du Marché Renforcement Mole Bourdelle - 069-24 FINANCES PORT - Attribution du Marché Travaux de Dragage Amélioration Profondeurs 2024-2028 - 065-24 URBA - Création Service Commun Communes CCBI Habitat et Transition

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations

24 AFFAIRES FONCIERES — PROPICE Fixation du loyer dans le cadre du bail emphytéotique administratif de 42 ans

24 FINANCES PORT — Attribution du Marché Travaux de Dragage Amélioration Profondeurs 2024-2028

24 FINANCES BP — Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien - avenants 1 au lot n°1 et 5

24 FINANCES BP — Marché Aménagement Extérieur Chapelle St Sébastien - avenant 1

24 FINANCES BP — Acquisition du Réduit A

24 MISSION FONCIERE — Création Service Commun Communes CCBI Service Mission Foncière 2024-2027

24 RH — Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires IHTS - Travail Dimanche et Jours Fériés IFTD - Travail de Nuit IHTN

💶 Finances & Budget 6 délibérations

24 FINANCES BP — Attribution du Marché Mission de suivi et danimation de lOPAH RU-Plan Financement et Convention

24 FINANCES PORT — Attribution du Marché Renforcement Mole Bourdelle

24 FINANCES BP — Attribution du Marché Recul du Trait de Côte et approbation plan financement prévisionnel

24 FINANCES PORT — Décisions Modificatives n°3 et 4

24 FINANCES BP — Attribution Bons dachats aux agents communaux pour valoriser lengagement et soutenir commerce local

24 FINANCES BP — Modification du règlement de stationnement - Macaron

👥 Ressources humaines 2 délibérations

24 RH — Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel RIFSEEP

24 RH — Création et suppression d'un emploi permanent - Chef datelier adjoint et Responsable bâtiments

📄 Autres decisions 1 délibération

24 URBA — Création Service Commun Communes CCBI Habitat et Transition

❤️ Social & Santé 1 délibération

24 MAISON DE SANTE — Répartition du déficit des charges de Fonctionnement entre les 4 communes et proposition Convention

🛡️ Sécurité 1 délibération

24 RH — Mise en place de lIFSE Police municipale et suppression de lancien régime

🌱 Environnement 1 délibération

24 PROJET HUMANITAIRE — Demande de gratuité pour une place de Port du bateau Balaou 3

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