12 novembre 2024

24 AFFAIRES FONCIERES — PROPICE Fixation du loyer dans le cadre du bail emphytéotique administratif de 42 ans

24 FINANCES PORT — Attribution du Marché Travaux de Dragage Amélioration Profondeurs 2024-2028

24 FINANCES BP — Marché Réhabilitation Chapelle St Sébastien - avenants 1 au lot n°1 et 5

24 FINANCES BP — Marché Aménagement Extérieur Chapelle St Sébastien - avenant 1

24 FINANCES BP — Marché Aménagement Extérieur Chapelle St Sébastien - avenant 1

24 FINANCES BP — Acquisition du Réduit A

24 MISSION FONCIERE — Création Service Commun Communes CCBI Service Mission Foncière 2024-2027

24 RH — Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires IHTS - Travail Dimanche et Jours Fériés IFTD - Travail de Nuit IHTN

24 FINANCES BP — Attribution du Marché Mission de suivi et d'animation de lOPAH RU-Plan Financement et Convention

24 FINANCES PORT — Attribution du Marché Renforcement Mole Bourdelle

24 FINANCES BP — Attribution du Marché Recul du Trait de Côte et approbation plan financement prévisionnel

24 FINANCES PORT — Décisions Modificatives n°3 et 4

24 FINANCES BP — Attribution Bons dachats aux agents communaux pour valoriser lengagement et soutenir commerce local

24 RH — Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel RIFSEEP

24 RH — Création et suppression d'un emploi permanent - Chef datelier adjoint et Responsable bâtiments

24 URBA — Création Service Commun Communes CCBI Habitat et Transition

24 FINANCES BP — Modification du règlement de stationnement - Macaron

24 MAISON DE SANTE — Répartition du déficit des charges de Fonctionnement entre les 4 communes et proposition Convention

24 RH — Mise en place de lIFSE Police municipale et suppression de lancien régime

24 PROJET HUMANITAIRE — Demande de gratuité pour une place de Port du bateau Balaou 3