Conseil municipal du 2024-09-24

Le Palais 24 septembre 2024 8 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 055-24 Convention de Servitudes ENEDIS - Champs de Course - 058-24 BIBLIOTHEQUE - Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliotheque municipale - 057-24 URBA - Approbation de la Modification Simplifiée n°2 - 060-24 RH - Taux de promotion-création suppression emplois - 054-24 DOMANIALITE - Acquisition Garage GUIDAL - 061-24 AFFAIRES SOCIALES - Délégation compétences au CCAS pour la gestion des aides FSL-FEE - A confirmer - 059-24 RH - Création d'un emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité - 056-24 FINANCES - Accord de principe pour la création d'un service commun Habitat et Transition

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 2 délibérations
55

055 — 24 Convention de Servitudes ENEDIS - Champs de Course

57

057 — 24 URBA - Approbation de la Modification Simplifiée n°2

👥 Ressources humaines 2 délibérations
59

059 — 24 RH - Création d'un emploi non permanent suite accroissement temporaire d'activité

60

060 — 24 RH - Taux de promotion-création suppression emplois

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
54

054 — 24 DOMANIALITE - Acquisition Garage GUIDAL

💶 Finances & Budget 1 délibération
56

056 — 24 FINANCES - Accord de principe pour la création d'un service commun Habitat et Transition

🛡️ Sécurité 1 délibération
58

058 — 24 BIBLIOTHEQUE - Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliotheque municipale

❤️ Social & Santé 1 délibération
61

061 — 24 AFFAIRES SOCIALES - Délégation compétences au CCAS pour la gestion des aides FSL-FEE - A confirmer

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