23 mai 2024
19
délibérations
8
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer Le Palais — 9 €/moisDélibérations (19)
023_24 FINANCES Subventions Associations 2024
24 FINANCES — Règlement Stationnement Résident Palantin 2024
24 FINANCE — Règlement stationnement Zone Orange
24 FINANCES — Morbihan Energies Bornes de Recharge - Contrat demplacement
24 FINANCES — Prescription du SPR et PDA
24 FINANCES — Adhésion à l'association Sites et Cités Remarquables de France
24 Finances — Mouillages Ecologiques-Convention de Partenriat entre la CCBI et Le Palais Locmaria et Sauzon-Modif convention Initiale
24 FINANCES — Décision Modificative n°01-24 Budget Annexe Port
24 Programme Erosion Cotière et Recul du Trait de cote
24 Création Commission CAO et Suppression commission MAPA
24 RH — Mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle
24 Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal de Palais
24 FINANCES — Programme Voirie des Iles - Programme 2024
24 URBANISME — Modalité de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du PLU
24 URBANISME — Dénomination des Voies-Complément
24 FINANCES — Domanialité - Modification Prix achat de parcelle en vue d'un aménagement dédié aux mobilités douces
24 Finances — Approbation et Autorisation de Signature du Contrat Local de Santé des Iles Bretonnes 2022-2029
24 RH — Créations d'emplois permanent et non permanent
24 Commissions Municipales — Intégration délus à des commissions municipales
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