CM

30 juillet 2024

Le Palais 12 délibérations

12

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Éducation

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Délibérations (12)

Finances & Budget 5 délibérations
42

24 FINANCES — Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024

45

24 FINANCES — Convention doccupation Temporaire CCBI pour Office de Tourisme

46

24 FINANCES — Projet de ferme maraichère communal avec le CPIE - Demande de fonds LEADER

48

24 FINANCES PORT — Avenant n°1. Marché Restauration Pan Cassé

49

24 FINANCES PORT — Décision Modificative n°2

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
44

24 FINANCES — Avenant n°1 à la convention de co-maitrise douvrage Etudes et Travaux Office de Tourisme

53

24 URBANISME — Adoption rglt municipal fixant conditions de délivrance des autorisations de chgmt dusage des locaux dhabitation en meublés touristique courte durée

Éducation 2 délibérations
51

24 AFFAIRES SCOLAIRES — OGEC Ste Anne avenant à la convention

52

24 AFFAIRES SCOLAIRES — Ecole Stanislas Poumet Répartition des charges scolaires au titre de l'année 2023.2024

Transport & Mobilité 1 délibération
43

24 FINANCES — Mobilité douce-liaison Le Potager-Kersablen- Modification Plan de Financement

Social & Santé 1 délibération
47

24 FINANCES — Approbation d'une dotation suite appel à projet citoyen Prévention

Autres decisions 1 délibération
50

24 AFFAIRES PORTUAIRES — Convention constitutive d'un groupement de cdes pour maintenance ouvrages portuaires

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