Conseil municipal du 2024-07-30

Le Palais 30 juillet 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Éducation

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 045-24 FINANCES - Convention d'occupation Temporaire CCBI pour Office de Tourisme - 042-24 FINANCES - Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024 - 043-24 FINANCES - Mobilité douce-liaison Le Potager-Kersablen- Modification Plan de Financement - 050.24 AFFAIRES PORTUAIRES - Convention constitutive d'un groupement de cdes pour maintenance ouvrages portuaires - 044-24 FINANCES - Avenant n°1 à la convention de co-maitrise d'ouvrage Etudes et Travaux Office de Tourisme - 052-24 AFFAIRES SCOLAIRES - Ecole Stanislas Poumet Répartition des charges scolaires au titre de l'année 2023.2024 - 046-24 FINANCES - Projet de ferme maraichère communal avec le CPIE - Demande de fonds LEADER - 047-24 FINANCES - Approbation d'une dotation suite appel à projet citoyen Prévention - 048-24 FINANCES PORT - Avenant n°1. Marché Restauration Pan Cassé - 049-24 FINANCES PORT - Décision Modificative n°2 - 051-24 AFFAIRES SCOLAIRES - OGEC Ste Anne avenant à la convention - 053-24 URBANISME - Adoption rglt municipal fixant conditions de délivrance des autorisations de chgmt d'usage des locaux

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
42

042 — 24 FINANCES - Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2024

43

043 — 24 FINANCES - Mobilité douce-liaison Le Potager-Kersablen- Modification Plan de Financement

45

045 — 24 FINANCES - Convention d'occupation Temporaire CCBI pour Office de Tourisme

46

046 — 24 FINANCES - Projet de ferme maraichère communal avec le CPIE - Demande de fonds LEADER

48

048 — 24 FINANCES PORT - Avenant n°1. Marché Restauration Pan Cassé

49

049 — 24 FINANCES PORT - Décision Modificative n°2

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
44

044 — 24 FINANCES - Avenant n°1 à la convention de co-maitrise d'ouvrage Etudes et Travaux Office de Tourisme

53

053 — 24 URBANISME - Adoption rglt municipal fixant conditions de délivrance des autorisations de chgmt d'usage des locaux d'habitation en meublés touristique courte durée

🎓 Éducation 2 délibérations
51

051 — 24 AFFAIRES SCOLAIRES - OGEC Ste Anne avenant à la convention

52

052 — 24 AFFAIRES SCOLAIRES - Ecole Stanislas Poumet Répartition des charges scolaires au titre de l'année 2023.2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
47

047 — 24 FINANCES - Approbation d'une dotation suite appel à projet citoyen Prévention

📄 Autres decisions 1 délibération
50

050.24 AFFAIRES PORTUAIRES — Convention constitutive d'un groupement de cdes pour maintenance ouvrages portuaires

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