12 décembre 2019
18
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
3
Environnement
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Délibérations (18)
Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre du programme voirie 2020
Projet d'OPHEOR pour l'acquisition et l'amélioration de l'ancien presytère - subvention forfaitaire de la commune de Perreux
Projet d'OPHEOR pour l'acquisition et l'amélioration de l'ancien presytère - bail enmphytéotique entre OPHEOR et la commune de Perreux
Entretien des parcelles butte de la Tour - conventions avec les propriétaires
Cession par la commune d'une partie d'un chemin rural situé au lieudit Les Mûres
Décision Modificative n°3
Ouverture des commercs le dimanche - année 2020
Protocole avec le Parquet du TGI de Roanne en vue de la mise en oeuvre de la procédure de rappel à l'ordre
Régularisations foncières avec M. Christophe au lieudit Féchet
Création d'un poste de rédateur territorial - modification du tableau des effectifs
Adhésion à la charte de l'IWA pour des territoires "eau responsable"
Rapport d'activité 2018 du SRLN sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
Procès-Verbal
Révision des statuts de Roannais Agglomération au 1er janvier 2020 - mise en conformité avec les dispositions du CGCT suite à la loi NOTRe - délibération complémentaire
Autorisation de l'exécutif à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
Acompte sur subvention 2020 à l'association La Soupe au Caillou
Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l'enveloppe solidarité 2020
Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre des amendes de police 2020
Document intégral
4 093 car.
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