19 septembre 2019

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Année 2019
Conseil Municipal du 19 septembre 2019
Dernière modification le 23/12/2019 à 09:31
Procès Verbal
Subvention exceptionnelle de fonctionnement au FC Perreux
Subvention exceptionnelle de fonctionnement aux donneurs de sang
Approbation du rapport définitif de la CLECT de Roannais Agglomération du 19 juin 2019
Convention de mise à disposition du 1er étage de la salle des sports à l'association Liberty
Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire
Achat de la licence IV de la Bodega
Convention de partenariat avec le Département de la Loire pour le fonctionnement d'une bibliothèque/médiathèque publique
Convention de partenariat avec l'association Coeur2Bouchons pour la collecte des bouchons en plastique
Avenant au contrat d'apprentissage pour l'apprentie en formation professionnelle aux services techniques
Rapports d'activité 2018 du syndicat RDE sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et non collectif
Rapport d'activité 2018 du SEEDR
Rapport d'activité 2018 de la communauté d'agglomération Roannais Agglomération sur le prix et la qualitédu service public de collecte des déchets ménagers et assimilés
Rapport d'activité 2018 de la communauté d'agglomération Roannais Agglomération
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