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28 mars 2019

Le Perreux-sur-Marne 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 7 délibérations
2

Approbation du Compte Administratif du Maire et du Compte de Gestion du Comptable pour l'exercice 2018 - budget communal M 14

3

Affectation du résultat de l'exercice 2018 - budget communal M 14

5

Subventions accordées pour 2019

6

Vote du Budget Primitif 2019 — budget général M 14

7

Marathon de Paris — subvention exceptionnelle de fonctionnement

9

Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du contrat de ruralité 2019

10

Groupement départemental des lieutenants de louveterie de la Loire - subvention exceptionnelle de fonctionnement

Autres decisions 2 délibérations
1

Compte rendu

4

Taux d'imposition des contributions directes locales

Social & Santé 1 délibération
8

Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour mener la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation pour les risques santé et prévoyance

Document intégral
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Année 2019
Conseil Municipal du 28 mars 2019
Dernière modification le 23/12/2019 à 09:31
Compte rendu
Approbation du Compte Administratif du Maire et du Compte de Gestion du Comptable pour l'exercice 2018 - budget communal M 14
Affectation du résultat de l'exercice 2018 - budget communal M 14
Taux d'imposition des contributions directes locales
Subventions accordées pour 2019
Vote du Budget Primitif 2019 - budget général M 14
Marathon de Paris - subvention exceptionnelle de fonctionnement
Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour mener la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation pour les risques santé et prévoyance
Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du contrat de ruralité 2019
Groupement départemental des lieutenants de louveterie de la Loire - subvention exceptionnelle de fonctionnement
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