7 mars 2019
6
délibérations
3
Autres decisions
1
Social & Santé
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Compte rendu
Débat d'Orientations Budgétaires
Rachat des élements corporels, mobiliers et incorporels de la Bodega par la commune
Versement d'acomptes sur subvention au profit de l'association Espace de Vie Sociale La Soupe au Caillou
Exonération des pénalités de retard pour toutes les entreprises intervenues dans le cadre des marchés de travaux pour la salle ERA
Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d'une entreprise d'assurance agréée afin de couvrir les obligations statutaires des agents
Document intégral
3 137 car.
Nous stockons et/ou accédons à des informations stockées sur un terminal, telles que les cookies, et traitons les données personnelles, telles que les identifiants uniques et les informations standards envoyées par chaque terminal pour diffuser du contenu personnalisés, mesurer les performances du contenu, obtenir des données d'audience, et développer et améliorer les produits. Avec votre permission, nous pouvons utiliser des données de géolocalisation précises et d’identification par analyse du terminal. En cliquant, vous pouvez consentir aux traitements décrits précédemment. Vous pouvez également accéder à des informations plus détaillées et modifier vos préférences avant de consentir ou pour refuser de donner votre consentement. Veuillez noter que certains traitements de vos données personnelles peuvent ne pas nécessiter votre consentement, mais vous avez le droit de vous y opposer. Vos préférences ne s'appliqueront qu’à ce site web. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment en revenant sur ce site web ou en consultant notre Politique de confidentialité. En savoir plus et gérer ces paramètres J'accepte Je refuse Menu du site Toggle navigation Accueil Mairie Bienvenue Secrétariat de mairie Le conseil municipal Le Conseil Municipal des Jeunes Vos démarches Infos pratiques Informations officielles Bulletin Municipal Budget Prévisionnel Village de Caractère Notre village Sites remarquables Point Information Tourisme Vie pratique Equipements communaux Vie scolaire Espace jeunesse Vie sociale Urgences Tourisme Transports Covoiturage Infos sécurité Alerte SMS Vie associative Vie économique Mairie Vous êtes ici : > Mairie > Le conseil municipal > Année 2019 Conseil Municipal du 7 mars 2019 Dernière modification le 23/12/2019 à 09:31 Compte rendu Versement d'acomptes sur subvention au profit de l'association Espace de Vie Sociale La Soupe au Caillou Exonération des pénalités de retard pour toutes les entreprises intervenues dans le cadre des marchés de travaux pour la salle ERA Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d'une entreprise d'assurance agréée afin de couvrir les obligations statutaires des agents Débat d'Orientations Budgétaires Rachat des élements corporels, mobiliers et incorporels de la Bodega par la commune Commentaire Votre commentaire doit être validé par un administrateur avant d'être visible. Il sera affiché une fois qu'il aura été traité. Merci. Commentaire ERREUR Veuillez taper le bon code de sécurité. Merci. Bienvenue Secrétariat de mairie Le conseil municipal Année 2026 Année 2025 Année 2024 Année 2023 Année 2022 Année 2021 Année 2020 Année 2019 Année 2018 Le Conseil Municipal des Jeunes Vos démarches Pièces administratives Urbanisme Etat civil Infos pratiques Informations officielles Marchés publics Arrêtés Préfectoraux Arrêtés Municipaux Arrêtés Départementaux Enquêtes publiques Bulletin Municipal Budget Prévisionnel × Connexion Veuillez renseigner ci-dessous vos identifiants de connexion afin d'accéder à l'espace extranet. Identifiant Mot de passe Se connecter Mot de passe oublié ?
📬 Suivre Le Perreux-sur-Marne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.