24 mars 2021
12
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Approbation CA et CG 2020
Taux d'imposition des contributions directes locales
Indemnités de fonction des Adjoints
Prestation de services pour l'instruction partie accessibilité
Projet Route des Vins en Côte Roannaise
Affectation du résultat de l'exercice 2020
Subventions pour 2021
Vote du Budget Primitif 2021
Modification de la régie de recettes — création d'un dépôt de fond au Trésor Public (DFT)
Procès-verbal
Délégation pour recruter des agents saisonniers
Tarifs concessions e t répartition produit vente concessions funéraires
Document intégral
3 104 car.
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