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24 mars 2021

Le Perreux-sur-Marne 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 5 délibérations
2

Approbation CA et CG 2020

4

Taux d'imposition des contributions directes locales

7

Indemnités de fonction des Adjoints

8

Prestation de services pour l'instruction partie accessibilité

9

Projet Route des Vins en Côte Roannaise

Finances & Budget 4 délibérations
3

Affectation du résultat de l'exercice 2020

5

Subventions pour 2021

6

Vote du Budget Primitif 2021

12

Modification de la régie de recettes — création d'un dépôt de fond au Trésor Public (DFT)

Administration 2 délibérations
1

Procès-verbal

11

Délégation pour recruter des agents saisonniers

Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Tarifs concessions e t répartition produit vente concessions funéraires

Document intégral
3 104 car.
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Année 2021
Conseil Municipal du 24 mars 2021
Dernière modification le 14/12/2021 à 15:16
Procès-verbal
Approbation CA et CG 2020
Affectation du résultat de l'exercice 2020
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Subventions pour 2021
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Prestation de services pour l'instruction partie accessibilité
Projet Route des Vins en Côte Roannaise
Tarifs concessions e t répartition produit vente concessions funéraires
Délégation pour recruter des agents saisonniers
Modification de la régie de recettes - création d'un dépôt de fond au Trésor Public (DFT)
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