1 décembre 2022
18
délibérations
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
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Délibérations (18)
040 Décision modificative n°2
042 Mise en place de la nomenclature M57 développée à compter du 1er janvier 2023
044 Extension BTS P. « Les Verrières » — prop. SAS HIVORY (OP25252)
050 Ouverture des commerces le dimanche – année 2023
051 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services des communes à Roannais Agglomération pour l'entretien des points d'apport volontaire
053 Convention 2022 / 2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire
043 Garantie d'emprunt à Alliade Habitat pour financer l'acquisition de 8 logements sociaux situés Impasse du Patronage, route des Granges Fleuries
048 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre du programme voirie 2023
049 Mise à disposition de la SAFER de deux parcelles appartenant à la commune
055 Bail commercial avec Monsieur Patrice Pontille pour l'ex auberge de de la Source
039 Acompte sur subvention 2023 à l'association La Soupe au Caillou
041 Autorisation de l'exécutif à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
045 Motion sur les finances locales
046 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l'enveloppe de solidarité 2023
047 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre des amendes de police 2023
052 Avenant n°1 à la convention au service commun de délégué à la protection des données géré par Roannais Agglomération
054 Recensement 2023 de la population — recrutement et rémunération des agents recenseurs
Procès-Verbal
Document intégral
4 205 car.
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