CM

18 janvier 2023

Le Perreux-sur-Marne 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Environnement 2 délibérations
4

Rapport d'activité 2021 de Roannais Agglomération sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés

5

Rapport d'activité 2021 de Roannaise de l'Eau sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif

Urbanisme & Travaux 1 délibération
1

Cession par la commune de la parcelle cadastrée AB n°106 située au 270, rue du commerce à la société KERIMO

Sécurité 1 délibération
2

Convention avec les propriétaires des réserves d'eau dans le cadre de la défense incendie

Sport 1 délibération
3

Eclairage public sur le parking salle des sports – mat solaire (OP25349)

Document intégral
3 163 car.
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Année 2023
Conseil Municipal du 18 janvier 2023
Dernière modification le 19/12/2023 à 14:17
Liste des délibérations
cession par la commune de la parcelle cadastrée AB n°106 située au 270, rue du commerce à la société KERIMO
Convention avec les propriétaires des réserves d’eau dans le cadre de la défense incendie
Eclairage public sur le parking salle des sports – mat solaire (OP25349)
Rapport d’activité 2021 de Roannais Agglomération sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés
Rapport d’activité 2021 de Roannaise de l’Eau sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif
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