Conseil municipal du 2024-05-23

Le Pertre 23 mai 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - constructionvestiaire mo - D74_Cession de terrain à un particulier M. Proust - D76_Indemnisation locataire du logement 5 allée du verger - D75_Cession de chemin rural LES DODINIERES - D732024 - Echanges foncier entre la Commune et l'office public HLM NEOTOA - D652024 - Construction de vestiaires validation du projet phase APD - D672024 - Construction de vestiaires sollication des subventions auprès des financeurs - D662024 - Construction de vestiaires plan de financement prévisionnel

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
662024

D662024 — Construction de vestiaires plan de financement prévisionnel

672024

D672024 — Construction de vestiaires sollication des subventions auprès des financeurs

762024

D76_Indemnisation locataire du logement 5 allée du verger

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
732024

D732024 — Echanges foncier entre la Commune et l'office public HLM NEOTOA

742024

D74_Cession de terrain à un particulier M. Proust

752024

D75_Cession de chemin rural LES DODINIERES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
652024

D652024 — Construction de vestiaires validation du projet phase APD

682024

constructionvestiaire mo

WEB megalis:2024:13341:2024-05-23
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