23 mai 2024
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
D662024 — Construction de vestiaires plan de financement prévisionnel
D672024 — Construction de vestiaires sollication des subventions auprès des financeurs
D76_Indemnisation locataire du logement 5 allée du verger
D732024 — Echanges foncier entre la Commune et loffice public HLM NEOTOA
D74_Cession de terrain à un particulier M. Proust
D75_Cession de chemin rural LES DODINIERES
D652024 — Construction de vestiaires validation du projet phase APD
Constructionvestiaire mo
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